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...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-05 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 63 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensat...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -155 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

...osition de concept en réponse au présent appel de propositions. Responsable municipal du dossier Il s’agit du greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, M. Philippe Huot, joignable au p.huot@sainte - therese.ca ou au (450 ) 434 -144...

...2025, 19 h 30 PPCMOI -2025 -007 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément...

...résent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 avril 2026 Avis numéro : 202 6-36 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-93 N.S. Règlement 1200 -93 N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender l e règlement numéro 1063 N.S. décrétant un m...

...ent à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 avril 2026 Avis numéro : 20 26-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -157 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-44 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 74 N.S. Règlement décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Saint...

...ésent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 20 25-92 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

...u présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 octobre 2025 Avis numéro : 20 25-97 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -152 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S....

...naire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -13 Philippe Huot Greffier

...oint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 26 mars 2026 Avis numéro : 202 6-29 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E -TH É R È S E V ûle, d, ' aftt1, , if,, ~ et if,, 1tW ~ R È G L E M E N T 1 2 0 0 - 9 2...

...u présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 février 2026 Avis numéro : 20 26-22 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' aJ!# , ~ CM-Uwte,, et ~ ~ ~ R È G L E M E N T 1 3 57 - 1 N . S ....

...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

...Responsable de la protection des renseignements personnels et responsable de l’accès aux documents : M. Philippe Huot, greffier (Services juridiques, greffe)

...on mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 juillet 2026 Avis numéro : 2026 -47 Philippe Huot Greffier

...ainte -therese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-46 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 156, rue Turgeon Date de l’affichage de avis sur l’immeuble : 30 juin 20...

...u les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -28 Philippe Huot Greffier

...dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 mars 2026 Avis numéro : 2026 -28 Philippe Huot Greffier

...inte -therese.ca . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 202 6 Avis numéro : 202 6-45 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 6 ju illet 202 6, à com...

...ssionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -36 Philippe Huot Greffier

...issionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -46 Philippe Huot Greffier

...sainte -therese.ca . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 juin 202 6 Avis numéro : 202 6-42 Philippe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er juin 2026, à compter...