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...résent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 avril 2026 Avis numéro : 202 6-36 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-93 N.S. Règlement 1200 -93 N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 20 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-05 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 63 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensat...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-03 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -155 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-44 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 74 N.S. Règlement décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Saint...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour con sultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...2025, 19 h 30 PPCMOI -2025 -007 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément...

...osition de concept en réponse au présent appel de propositions. Responsable municipal du dossier Il s’agit du greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, M. Philippe Huot, joignable au p.huot@sainte - therese.ca ou au (450 ) 434 -144...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender l e règlement numéro 1063 N.S. décrétant un m...

...t également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 MOIS JOUR ET HEURE Ja...

...sonnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint au pré...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...nnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -53 Philippe Huot Greffier

...naire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -50 Philippe Huot Greffier

...nnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -43 Philippe Huot Greffier

...6, rue de l'Église. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 Avis numéro : 20 26-34 Philippe Huot Greffier

...nnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -08 Philippe Huot Greffier

...érogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 avril 2026 Avis numéro : 2026 -35 Philippe Huot Greffier

...naire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -13 Philippe Huot Greffier

...nt à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 31 mars 2026 Avis numéro : 20 26-30 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. con...

...umissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -22 Philippe Huot Greffier

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DON...

...dérogation mineure. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 mai 2026 Avis numéro : 2026 -40 Philippe Huot Greffier

...conformément à la loi. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 mai 2026 Avis numéro : 20 26-37 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1373 N.S. Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles...