102 résultats pour

...5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 février 2026 Avis numéro : 2026 -09 Philippe Huot Greffier

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-10 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-91 N.S. Règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149 de l’annexe B du rè...

...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...

...Responsable de la protection des renseignements personnels et responsable de l’accès aux documents : M. Philippe Huot, greffier (Services juridiques, greffe)

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte...

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 avril 2025 Avis numéro : 202 5-54 Philippe Huot Greffier

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 13 août 202 5 Avis numéro : 202 5-86 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-90 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -90 (P-1) N.S. modifiant la gril...

...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 2025 Avis numéro : 202 5-47 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' ~ , rif,, ~ et rif,, 1a,tt &i't, RÈ G L E M E N T 1 2 00 - 8 7...

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-43 Philippe Huot Greffier

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 19 mars 2025 Avis numéro : 202 5-42 Philippe Huot Greffier

...se.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 23 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-56 Philippe Huot Greffier

...PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...ent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, d, ' a}tt,} , de, CMftwte,, e;t de,...

...vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 34 -1 N.S. CANADA PR...

...en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROV...

...les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-26 Philippe Huot Greffier

...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-25 Philippe Huot Greffier

...du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numéro : 202 5-18 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' a?!U , eu, ~ e;t eu, ~ ~ R È G L E M E N T 1 2 0 0 - 8 5 N . S...