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...xte et orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / B...

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....

...ires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le biais d’une régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau se...

...lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................

...oire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d...

...rité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'y introduire des dispositions concernan t l'interdiction d'arrêt des véhicules sur le boulevard René -A.-Robert ; ➢ Règlement 1155 -22 N.S. – ayant pour ob...

...on au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 juillet 2025 Avis numéro : 20...

...-01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .........................................

Grâce à une entente intermunicipale, une sélection de cours et d’ateliers pour adultes vous est proposée au prix des résidents des sept villes de la MRC Thérèse-De Blainville (Blainville, Boisbriand, Bois-des-Filion, Lorraine, Rosemère et Sainte-Ann...

...adjacente à une rue (voir croquis 2). Cours d’eau Toute masse d’eau, qui s’écoule dans un lit avec un débit régulier ou intermittent, y compris un lit créé ou modifié par une intervention humaine, à l’exception : 1. d’un fossé de voie publiqu...

Mise à jour La Ville de Sainte-Thérèse informe la population que les interventions majeures et à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolemen...

...ndie, de génie, des travaux publics, de communication, les équipes de la bibliothèque, du centre culturel ainsi que la Régie Intermunicipale de Police Thérèse-De Blainville. Cette mobilisation, rendue possible par une préparation méticuleuse et un pl...

...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922-130 N.S. –...

...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Avis de pr ésentation – règlement 9...

...eil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement 922-154 N.S. — sens unique sur la rue Limog...

...gnalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositi...

...enfants et familles”, un espace de coconstruction réunissant : des jeunes du territoire ; des parents ; des intervenants scolaires ; des organismes communautaires ; des partenaires institutionnels. Ce groupe jouera un...

...vec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et...

...au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-20...

...ement sur les tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC). Ensemble Kor-N-Tee avec manchon de caoutchouc, collier d’expansion interne en acier inoxydable 304 et collier de contraction externe en acier inoxydable 300, le tout non magnétique et résistan...

.... Cette acquisition fut faite par la Corporation de la Ville de Sainte-Thérèse dans le but de modifier la configuration de l’intersection des rues Saint Louis et Saint-Charles afin de la rendre plus sécuritaire. L’histoire du lot 32 : Un lieu pu...

La consommation et la possession de boissons alcoolisées est interdite dans les parcs et tout autre lieu public. Il est interdit de fumer du cannabis, des produits du tabac et la cigarette électronique/vapoteur dans tous les parcs et espaces...

...cernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.4 Avis de présentation - règleme...

Il est interdit de posséder plus de deux chiens et deux chats. Tenue en laisse Tout gardien de chien doit s’assurer que son animal est enfermé ou attaché, de manière à ce qu'il ne puisse pas s'échapper de sa propriété. Tous les chiens doiv...