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...cueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une un...

...essous. Usages Ratio de stationnement H 1 2 cases par logement H 2, 3, 4 et 6 1,5 case par logement H...

...           Groupes A C D B 1 Habitation 1 H 2 Habitation 2 D 3 Habitation 3 G 4 Habitation 4 5 a) Nombre de logements min. 6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a) Nombre de logements min. 10 b) Nombre de loge...

...ccueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une un...

...Office municipal d’habitation de la Rive Nord L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les aide à identifier les services et programmes d’aide auxquels ils sont admissibles. Adresse : 6, rue...

...0,350 $ 0,105 $ 0,455 $ 0,542 $ 1 à 2 logements 0,351 $ 0,105 $ 0,456 $ 0,542 $ 3 à 5 logements...

...nts (240 L) alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Immeuble de 2 à 10   logements : 1   bac par immeuble Immeuble de 11 à 20   logements   : 2   bacs par immeuble Im...

...alternance avec le bac noir, tout au long de l’année. Les conteneurs de recyclage pour les immeubles résidentiels multilogement seront ramassés tous les mercredis sur l’ensemble du territoire. Deux collectes de surplus de recyclage* seront...

Aide au relogement CLSC de Thérèse-de Blainville Les intervenants du CLSC vont accompagner les sinistrés dans leurs démarches. Adresse : 125, Duquet, Sainte-Thérèse Téléphone : 811 option 2 Office municipal d’habitatio...

...fourrure Aux Petites Soies | Foulards de soie, porte-clés, chouchous et aimants | Facebook Coquette passion | Accessoires variés pour toute la famille | coquettepassion.etsy.com   Création Zebra | Pantoufles, lavettes et tuqu...

...stockage de liquides inflammables, incluant l’éthanol et les autres produits domestiques, à un maximum de 10 litres dans un logement.). L’éthanol est une substance nocive qui ne doit pas être déversée dans un évier, un drain ou la nature. Il fau...

...autorisée est de 15 % (Règl. 1200 N.S., art . 108 al .3 c)) ; • une enseigne au mur pour un usage de résidentiel de 70 logements alors qu’elle est autorisée que pour un usage résidentiel de plus de 100 logements (Règl. 1200 N.S., art . 351 al...

...situation d’urgence, vous devez pouvoir les utiliser pour évacuer votre domicile. Si vous êtes propriétaire d’un multi logements, vous devez déneiger toutes les issues des logements de vos locataires. Dans tous les cas, le déneigement doit...

...40 L) est le suivant : Unifamilial 1 Immeuble de 2 à 10 logements 1 par immeuble  Immeuble de 11 à 20 logements...

...priés. Nombre de bacs noirs alloués par type de bâtiment Maison unifamiliale   : 1   bac Multilogement   : 1   bac pour 2   logements (arrondi au nombre supérieur) Commerces et industries   :...

...s. Elle met à disposition des occupants d’une maison unifamiliale un bac noir, tandis que le ratio pour les immeubles à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut rempl...

...ainage des fondations Les eaux de refroidissement. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne doit pas excéder 10 % de la superficie du terrain. La hauteur maximale autorisée pour une construct...

...obligatoires liées aux avertisseurs Un avertisseur de fumée fonctionnel doit être disposé à chaque étage de chaque logement (pour les nouvelles constructions, chaque chambre doit être munie d’avertisseurs de fumée, en plus des corridors)....

...tion spa et piscines hors-terre ou piscine creusée • Bâtiment accessoire (cabanon, pavillon de jardin, pergola) • Construction ac...

...ur extérieur doit être localisé à au moins 3 mètres d’une ligne de propriété et à au moins 6 mètres d’un bâtiment (accessoire ou principal). Un foyer et sa cheminée, ainsi que la cheminée d’un four extérieur doivent être munis d’un pare...

...inancière. L’aide financière permet de faire rembourser 70% des coûts autorisés par la Ville, pour un maximum de 7 000 $ par logement admissible : Un premier versement de 70 % de la subvention sera remboursé sur présentation des factures et...

...financière supplémentaire. Cette seconde subvention couvrira 70 % des frais admissibles, jusqu’à concurrence de 7 000 $ par logement admissible, pour la réalisation des travaux recommandés dans le cadre du Programme d’inspection et d’accompagnement....

...au, le développement du transport en commun, les enjeux climatiques, la lutte à l’itinérance et l’augmentation de l’offre de logement social et abordable. » M. Charron souhaite également saluer l'engagement de l'ensemble des candidates et candid...

...l de l’hôtel de ville, située au 6, rue de l’Église. Le projet prévoit la construction d’un ensemble résidentiel de 292 logements répartis dans deux bâtiments reliés par un stationnement souterrain. Situé à proximité de la gare de Sainte-Thérèse...

...isation, le budget, les impôts, la défense des droits, les loisirs, l’immigration, la famille, les aînés,  l’emploi, le logement, l’itinérance, la maltraitance, la santé mentale, la sécurité, le transport, etc. Consulter le répertoire