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...’extérieur sont également susceptibles de causer des incendies. Il est nécessaire d’être vigilant et de toujours prendre ces mesures : À l’extérieur, éteignez les mégots dans un contenant non combustible rempli de sable ou d’eau. Évitez...

...votre entourage. Les personnes suivantes, surtout si elles vivent seules, pourraient avoir besoin d’aide pour appliquer les mesures préventives. Personnes âgées et enfants; Personnes souffrant de troubles mentaux; Personnes handicap...

...la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton...

...t économique et entrepreneuriat Afin de stimuler et nourrir la culture entrepreneuriale, la MRC s’est dotée de diverses mesures : Soutenir et appuyer les entreprises en démarrage ‘’Startup’’ Soutenir les entreprises locales dans leu...

...tes les municipalités et MRC ont l’obligation d’établir un schéma de couverture de risques. Celui-ci comprend l’ensemble des mesures prises par une municipalité pour assurer la sécurité en matière d’incendie sur son territoire. Le schéma comprend des...

Considérant la trame de lotissement urbain et le respect des différentes mesures prescrites au projet de règlement, un lotissement minimal de 600   m 2 permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlem...

...propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un processus, les gens doivent communiquer avec l’organisme Mesures Alternatives des Basses-Laurentides au 450 437-9903 ou au sur leur site Web afin de prendre rendez-vous avec un...

...S TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des...

...er le problème. Les conduites municipales peuvent aussi en être la cause. Il est alors requis d’aviser la Ville afin que les mesures appropriées soient prises. Taches ou cernes roses ou noirs dans le bain ou la cuvette Causées par la prolif...

...rdures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture d...

...e Sainte-Thérèse aux Thérésiennes, Thérésiens et visiteurs, de façon originale et créative. Elle préconise l’implantation de mesures concrètes afin d’assurer la sauvegarde, la pérennité et la mise en valeur du riche patrimoine de chez nous....

...l'enfant. En outre, si l'équipe du camp de jour conclut que les besoins de l'enfant ne peuvent être satisfaits par les mesures d'accueil, les services et les ressources disponibles, la responsable pourrait être amenée à suspendre la prestation...

...on (nombre et format) et les lieux requis pour stationner (incluant les véhicules privés); Le plan de circulation et les mesures d'urgence, s'il y a lieu. Formulaire de demande Frais exigés Des frais liés à l’intervention du p...

...spa de plus de 2000 litres de capacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , article 86, pour les détails concernant l’impl...

...ez-de-chaussée et le sous-sol du bâtiment principal Description des matériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissement...

...souhaite en aucun cas autoriser la culture de cannabis dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent pa...

...natures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction de mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisatio...

...es que nous partageons avec la ville de Blainville, rendue nécessaire car elle est maintenant à saturation. Il y a aussi les mesures que nous voulons mettre en place pour réduire les risques d’inondation et de refoulement d’égout chez nos citoyens. U...

...lus de citoyens possible », mentionne le maire de la Ville de Sainte‑Thérèse, monsieur Christian Charron. Rappelons les mesures de sécurité obligatoires liées aux avertisseurs : Un avertisseur de fumée fonctionnel doit être disposé à ch...

...e la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton p...

...e, des échantillons afin d'analyser les caractéristiques des eaux usées rejetées. Les coûts de ces deux campagnes de mesures sont à la c harge de l'industrie de type II. Règlement 1030 -57 N.S. Da...

...turale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogat...