38 résultats pour

...taux annuel de 15 % appliqué aux droits de mutation et aux supplétifs impayés à leur date d’échéance est établi par résolution du conseil municipal. Règlement 1 355 N.S. ARTICLE 5 : Entrée en vigueur Le...

...acun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au probl...

...a rivière des Mille Îles permettent le transport de toutes ces marchandises. Toutefois, il devient nécessaire de trouver une solution plus efficace et économique à cette situation. Le réseau routier entre Montréal et la Rive-Nord étant défaillant, ce...

...ollège Lionel-Groulx, etc.). Soumettre des œuvres qui s’inscrivent dans une des disciplines suivantes : Arts graphiques (dessin, estampe, art numérique, photographie) Peinture (aquarelle, acrylique, huile, techniques mixtes)...

...ilisation du papier fait main, comme le papier St-Gilles, influence de manière importante son processus de création. Biographie de l’artiste Bachelière en Arts, Louise Bariteau détient un certificat en arts d’impressions et un certificat en...

...n à jouer. Un instant volé, témoin de notre époque, qui unit cobalt, céruléen, outremer, sur un discret fond orangé. Biographie de l’artiste Claude Tousignant est né à Montréal en 1960. Artiste peintre, le dessin a été sa passion première,...

...1608. Ce bâtiment servait à loger Champlain et ses hommes, en plus de servir d’entrepôt pour les provisions et les armes. La graphie du XVII e siècle a été conservée, pour ensuite devenir la Maison l’Abitation. Aujourd’hui… Entre 1969 et 2...

...sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

...entail de mesures, le Plan inclut un nouveau programme gratuit d’inspection des résidences vulnérables afin d’identifier les solutions de protection ou d’immunisation à privilégier. Dans un deuxième temps, un programme de subvention sera mis en place...

Cet organisme propose des solutions axées sur les principes de l’économie circulaire afin d’accompagner les entreprises dans leur virage écoresponsable. Les services offerts : Stratégie d’écoconception Stratégie d’approvisionnement...

...ue, empruntée aux armoiries, symbolise la rivière aux Chiens qui traverse notre territoire. Guide des normes graphiques

La formation du comité de pilotage consiste en la première étape de la démarche MADA de la Ville et sera suivie, entre autres, de rencontres de travail, de consultations publiques, d’analyses et d’études statistiques qui mèneront à la rédaction de l......

...llage complet, emplacement, arbres voisins, etc.) sont requises; Certificat de localisation ou extrait de la matrice graphique indiquant l’emplacement de l’arbre à abattre et de tous les arbres du terrain; Le cas échéant, un rapport d...