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...8-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques G...

...cadastrale conforme à la loi, le permis de lotissement devient caduc et sans effet. Le requérant doit alors soumettre une nouvelle demande de permis de lotissement au fonctionnaire désigné, s’il dé sire soumettre le plan d’opération cadastrale au...

...PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat...

...les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.9 Avis de présentation – règlement 1200 -77 N.S. - modifi...

...5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une pér...

...tuel des rues de l’Église et Saint-Charles. La même année, un cimetière paroissial est inauguré autour de l’église. Une nouvelle église pour accueillir la population En 1807, le bâtiment étant devenu trop petit pour recevoir toute la popula...

...rimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dépourvus de valeur au profit de nouvelles constructions. Améliorer et aménager des aires extérieures agréables autour des bâtiments. Bonifier l’affic...

...érogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 2025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription fonc...

...s pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent...

...7 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.8. PPCMOI 2026-001 (R1) — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Co...

...otion et dépôt du projet de règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.6. PPCMOI 2026-001 (R2) — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 3.7. Approbation du règlement d'emprunt no E-8 de...

...truction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, nécessitant la réfection des fondations sur une nouvelle implantation rapprochant le bâtiment du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Inter...

...1374 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.7. PPCMOI 2026-002 — Projet de nouvelle construction au 156, rue Turgeon — résolution finale 3.8. PPCMOI 2026-003 (R1) — Projet de nouvelle construction au...

...0 N.S., est scindée en deux parties selon le plan présenté à l’annexe A du présent règlement, créant ainsi la nouvelle zone C -149. Le plan fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 : La grille de la nouvelle...

...isation et aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circulation et ajouté de nouvelles zones de débarcadère, afin de favoriser la fluidité aux abords de l’école et de renforcer la sécurité des élèves. L...

...e de Rosemère, est actuellement en cours. Elle comprend le réaménagement des intersections du secteur et l’aménagement d’une nouvelle piste cyclable qui permettra de passer sous l’autoroute 640 pour rejoindre Sainte-Thérèse. Durant l’automne, la Vill...

...du Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.2. Club Optimiste Ste-Thérèse (Projet équestre Goldie) — commandite 10.3. Renouvellement de l'entente — Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 10.4....

...n de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement subventionné 3.5. PPCMOI 2026-003 — Projet de nouvelle construction au 2, rue Blainville Ouest — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comit...

...à risque élevé réalisées à la station de purification de l’eau potable sont maintenant terminées. L’installation de la nouvelle vanne d’isolement sur la conduite principale de distribution s’est déroulée comme prévu. À ce stade, le réseau d’eau...

...politiques et les considérations économiques viennent restreindre son étendue. Le territoire est remodelé pour présenter une nouvelle cartographie. L'étalement urbain prétend à une évolution sociétale. Ce faisant, notre histoire, notre identité sont...

...ôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une pér...

...entants des quatre municipalités participantes. Cette activité a permis de mettre en valeur la connectivité du réseau et les nouvelles possibilités de déplacement qui seront bientôt offertes sur la Rive-Nord. « L'arrivée de BIXI à Sainte-T...

...t règlement, sous réserve des conditions suivantes : 1. Un maximum d’un (1) arbre par immeuble par année pour les nouvelles plantations en cour avant; 2. Un maximum de trois (3) à cinq (5) arbres, selon la superficie du...

...- autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - autorisation de signatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De...