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...uvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'un droit de mutation...
...2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engag...
...ipalités du Québec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1...
...nsentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemples de contextes spécifiques : Création d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste...
...Molson L’honorable Léandre Dumouchel (1811-1882) vend le lot 229 sur la rue Blainville (ouest) au bourgeois Toussaint Lecompte, de Sainte-Thérèse, le 21 octobre 1878. Au décès de sa veuve, Marceline Tessier-Lecompte, en 1904, les enfants Maria e...
...niers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de chang...
...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...
...De plus, pour être admissible, le propriétaire ne doit pas avoir de compte en souffrance avec la Ville. Il doit également payer des taxes municipales annuelles sur son bâtiment, excluant ainsi les institutions publiques et religieuses. Travau...
...2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes fonci...
...s, le projet a fait l’objet d’une révision rigoureuse. Afin de respecter le budget fixé et de tenir compte de la capacité de payer des contribuables, la Ville a fait des choix judicieux en ajustant la conception : les nouveaux plans misent sur une st...
...seulement. Pour accéder aux inscriptions aux activités de la Ville, les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur Mon Espace citoyen. Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précédemment sur...
...31 décembre 2024. « Le surplus de 7,2 M $ pour l’année 2024 a été obtenu malgré le fait que la hausse moyenne du compte de taxes en 2024 fut limitée à 2,98 %, soit la 3 e hausse la plus faible parmi les 50 plus grandes villes du Québec....
...ottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’annexe A 2024 -498 2024 -499 2024 -500 2024 -501 2024 -502...
...ulement. Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville , les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précéde...
...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...
...9 avril 2025 à 10 h, au inscriptions.sainte-therese.ca . Si ce n’est déjà fait, les parents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour inscrire les...
...sition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annu...
...ocaliser la défectuosité et la réparer. Si la défectuosité se situe sur la tuyauterie privée, entre le robinet d’arrêt et le compteur, ou entre le robinet d’arrêt et la vanne d’arrêt intérieure du bâtiment, s’il n’y a pas de compteur ou si le compteu...
...2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordance et court...
...du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses — année...
...stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Gr...
...lieu de taxes, des subventions, des revenus pour services rendus et d’autres revenus de sources locales. Afin de rendre compte de la gestion des fonds publics, la Ville de Sainte-Thérèse dépose annuellement plusieurs rapports de nature financièr...
...Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville, les résidents de Sainte-Thérèse doivent désormais posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec le même nom et la même adresse courriel que vous utilisiez...