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...Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration archite...

...age de l’enseigne sur le bâtiment ou au sol la localisation de l’enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA...

...nt 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant diverses dispositions du règlement 1206 N.S. co...

...ement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entreti...

...Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au PIIA Non Détails Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée o...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoir...

...equis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concer...

...ionnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le&nb...

...requis Plans, coupes, croquis et détails de la construction Soumis au PIIA Non Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepren...

...pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis gratuit Deux fins de semaine sont ciblées annuellement pour les v...

...el sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non Le permis de déneigement autorise le déplacement de la neige provenant des en...

...ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de per...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être mu...

...Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails L’installation d’un foyer ou d’un four extérieur doit respecter...

...t le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée est autorisée aux conditions suivantes : L’instal...

...Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’éte...

...’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales iso...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment...

...s pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant resp...

...Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abr...

...té consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRAC...

...ement du chalet Ducharme 4.- GESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures...

...t supplémen - taire 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 16...

...-445 2023 -446 – 2 –  4.- G ESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023-13 – 24-28, rue Saint-Charles 4.3 Dérogation mineure 2023-14 – 107-109A,...

...Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168, rue des Myosotis 4.4 Dérogation mineure 2023 -2...