86 résultats pour

...1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d...

...ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa...

...d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou c...

...tif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou co...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors d...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa s...

...Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration archite...

...age de l’enseigne sur le bâtiment ou au sol la localisation de l’enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA...

...ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doive...

...UTION 2024-607 ATTENDU la résolution numéro 2024-570 adoptée lors de la séance du 4 novembre 2024 concernant le PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert, lequel projet nécessite notamment la mise en pla...

...nicipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation prélimi...

...nt 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant diverses dispositions du règlement 1206 N.S. co...

...ement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entreti...

...el sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non Le permis de déneigement autorise le déplacement de la neige provenant des en...

...Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non Détails La rive est une bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’éte...

...Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abr...

...fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

...pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Permis gratuit Dates 2026 : 22 au 24 mai et 11 au 13 septembre...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée aux conditions suivantes : Un spa doit être mu...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoir...

...Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au PIIA Non Détails Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée o...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment...

...ou déblai, un plan directeur de drainage doit également être soumis avec la demande Soumis au PIIA Non Détails Les déblais et les remblais sont autorisés uniquement s’ils ont pour but de per...

...equis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concer...

...’implantation du poulailler sur le terrain, à l’aide d’un certificat de localisation Soumis au PIIA Non Détails Les poulaillers sont autorisés uniquement pour les résidences unifamiliales iso...