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..., incluant les espaces aménagés, les arbres matures et les espaces de stationnement Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs Le Village, La Gare et Curé-Labelle. Consultez la carte...

...ement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entreti...

...ils ne doivent pas être approuvés dans le cadre du règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), le délai de traitement est de quelques jours à quelques semaines, selon l’ampleur du projet. Si les travaux doive...

...tif d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou co...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa s...

...d’urbanisme du 15 juillet 2025 ; ATTENDU QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou c...

...nt 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant diverses dispositions du règlement 1206 N.S. co...

...age de l’enseigne sur le bâtiment ou au sol la localisation de l’enseigne Soumis au PIIA Oui Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA...

...s ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors d...

...; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors d...

...Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration archite...

...UTION 2024-607 ATTENDU la résolution numéro 2024-570 adoptée lors de la séance du 4 novembre 2024 concernant le PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert, lequel projet nécessite notamment la mise en pla...

...nicipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 304.3.Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation prélimi...

...ATTENDU QUE ce projet a été préalablement encouragé par le conseil selon les critères du règlement sur les PIIA et du règlement sur les PPCMOI ; ATTENDU la recommandation favorable du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa...

...Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au PIIA Non Détails Ce permis permet l’arrosage d’une nouvelle pelouse, ensemencée o...

...bal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 juillet 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garag...

...Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abr...

...t la raison de l’abattage. Ce rapport doit être rédigé par un professionnel reconnu. Soumis au PIIA Non Détails Un arbre se définit comme suit : Végétal ligneux d’un diamètre d’au mo...

...s pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant resp...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoir...

...equis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concer...

...ionnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (P) seulement Soumis au PIIA Non Détails Les informations sur les usages permis se trouvent dans le&nb...

...el sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non Le permis de déneigement autorise le déplacement de la neige provenant des en...

...ravaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment...

...Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-283 ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du PIIA « Gare » ; ATTENDU QUE la demande est assujettie au projet particulier de construction, de modification...