133 résultats pour

...Assurer la fluidité des déplacements dans la municipalité;   Assurer un meilleur partage de la route. Politique de gestion de la sécurité routière

...itoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain libre

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...cteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici l...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

...d’une procédure d’attribution d’un contra t doit préserver » ; au second alinéa, des mots « de la présente politique » par les mots « du présent règlement » ARTICLE 10 : L’article 6.1 est modifié par le remplace...

..., ou qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando...

...t qui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement politique, de...

...ui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement politique,...

...ole d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confi...

Pour contacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...le propose aux familles et aux couples des outils sensibles et concrets qui résonnent avec ce qu’elles vivent vraiment. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...le travail afin de bâtir des conseils municipaux où règnent un climat sain, respectueux et mobilisateur. Des milieux de vie politique où les jeunes auront envie de s’engager, de contribuer et éventuellement de se porter candidats. La relève municipa...

...t pourquoi elle a senti l’urgence de mener à terme ce projet d’écriture qu’elle avait commencé il y a plusieurs années. Politique de lancement de livre En 2023, la Ville de Sainte-Thérèse a adopté une politique de lancement de livres, offra...

...nt être respectées. Pour toutes questions relatives au financement des élections municipales, veuillez écrire au financementpolitique@sainte-therese.ca . Règlement sur le montant maximal des dépenses électorales Guide du repré...

...e a appris le décès de M. Élie Fallu, maire de la Ville de 1987 à 2005 et citoyen d’honneur 2012. Figure marquante de la vie politique, culturelle et intellectuelle thérésienne, M. Fallu a profondément façonné le visage et l’identité de Sainte-Thérès...

Avec la Politique de soutien à l’artiste, la Ville désire souligner et encourager la participation et la performance artistique des jeunes thérésiens. La Politique vise à reconnaître leur développement par le biais d'un soutien financier favorisant...

...clage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU QUE la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles, adoptée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnemen...

...icapées Membre du Comité sécurité mieux-être Membre du Comité de démolition Membre du Comité de pilotage pour la politique des aînés (MADA) Membre du Comité de pilotage pour la politique famille

...protection de la vie privée et des renseignements personnels de ses citoyens. Afin d’assurer la sécurité et de respecter la confidentialité de leurs données, l’agent conversationnel détecte si un utilisateur mentionne des renseignements personnels d...

...boissons alcoolisées et du transport à péage sur le premier pont de la rivière Jésus. Les Porteous ont exercé une influence politique locale durant la période mouvementée précédant les troubles de 1837-1838. Cette conférence est le fruit des re...

...scription en 3   étapes : Ayez une carte OPUS valide. Remplissez le formulaire en ligne. Vous recevrez une confirmation de réception de la demande. Attendez la confirmation de votre inscription par courriel. Comptez un délai d’a...

...Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée; Favoris...

...anismes reconnus œuvrant sur son territoire, la Ville de Sainte-Thérèse offre différents types de soutien par le biais de sa Politique de soutien aux organismes. Politique de soutien aux organismes

Grâce à sa Politique d’acquisition d’œuvres d’art, la Ville dispose d’une collection municipale qui compte plus d’une quarantaine d’œuvres originales créées par des artistes de la région. Cette collection permet d’accroître le patrimoine de la munic...