213 résultats pour

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S....

...10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la...

...ux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S....

...ublique PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la r...

...çade secondaire d'un bâtiment existant situé à l'intersection de deux rues. Agrandissement d'un bâtiment existant, si ce projet vise la consolidation de la trame urbaine. Amélioration des aires extérieures (pavage, plantations, aménagement pa...

...èse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-298 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5...

...érèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-238 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-0...

...interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un...

...consultés, contactez M. Emmanuel Farmer, urbaniste, au 450 434-1440 , poste 2250, pour démarrer les étapes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’implantation (...

...érèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2025 , adopté l a résolution numéro 202 5-23 9 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro : PPCMOI -202 5-00...

...s mènent à la bibliothèque de Sainte-Thérèse!  qu’a été lancé ce magnifique véhicule multifonctionnel.   Ce projet démontre la volonté de la Ville de Sainte-Thérèse d’adapter ses services municipaux aux Thérésiennes et aux Thérésiens...

...cteur du Service de l’urbanisme et du développement durable et votre technologue ou architecte pour clarifier les détails du projet et de la réglementation Étape 2 : Dépôt d’un avant-projet contenant les éléments suivants : Étude typo-m...

...et sa Table action culture et patrimoine ont dévoilé aujourd'hui lors d'une conférence de presse « La Tournée Festive », un projet théâtral ambitieux qui mettra en valeur l'histoire riche et fascinante de la région. Ce spectacle en plein air, gratui...

...N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet...

...nt incitatif (rayon de 500 mètres) ou d’un corridor de transport collectif métropolitain (largeur de 500 mètres), actuel ou projeté. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Allée d’accès Partie de l’aire de stationnement entre une entrée charretière et...

...i 2023 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

Dans le cadre d’un projet pilote, la Ville offre dorénavant un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéq...

...du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels 3.4 Dépôt du projet de règlement 1030 -53 N.S. – ayant pour objet d'amender l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux...

...nement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la...

...NS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation d’un plan relatif à une opération cadastrale. Un projet d’opération cadastrale doit être conforme aux dispositions du présent règlement, à l’exception : 1° De l’identific...

...2 4-336 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du 8 juillet 2024 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de...

...velles normes environnementales. La RIAESTB a prévu un investissement de 36,2 M$ pour la réalisation de ces travaux. Le projet vise également à accroitre la capacité de traitement afin de répondre à la demande au cours des prochaines années. L’a...

...ndages et pétitions Dans le cadre de consultations publiques, les citoyens seront invités à donner leur avis sur divers projets via cette plateforme. Grands projets Dans cette section, la Ville expose ses projets majeurs, en y présenta...