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...rnières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à intégrer au budget du projet, notamment pour les sites devant faire l’objet d’un redéveloppementCompétition avec les secteurs en redéveloppement autour (Faubourg Boisbriand), prin...

...ment 1250 -7 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont...

...Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 7 : DEMANDE D’AUTORISATION Le requérant d’une autorisation de démolir doit faire une demande de certificat d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en v...

.................................................................................................. 5 DISPOSITIONS POUVANT FAIRE L’OBJET D’UNE DÉROGATION MINEURE ......................................... 5 ZONES ADMISSIBLES ......................

...s zones de PIIA », préparé par Fahey & Associés, daté du 7 avril 2008 est joint au présent règlement comme annexe A pour en faire partie intégrante. 5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas...

...lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenu de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dans...

...ment provisoire, des produits d’hygiène, l’accès à des cartes d’identité et des titres de transport, entre autres. Adresse : 61, rue Blainville Ouest, Sainte-Thérèse, J7E 1X4 Téléphone : 450 434-0101 Courriel : info@restopop.org...

...électorale. Cette étape est très importante, car le jour de l’élection, il ne sera pas possible de vous inscrire ni de faire un changement d’adresse. Vérifier mon inscription Il est également possible de vérifier par téléphone au...

...14 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "B-5" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Ad...

...des secteurs mentionnés ci-bas, l’avis d’ébullition préventif est levé dans votre cas. Il n’est plus nécessaire pour vous de faire bouillir l’eau. Pour tous les détails et pour consulter les cartes des secteurs encore touchés par des avis d’ébullitio...

...ganismes reconnus. Demande de soutien au financement Chaque année au mois de juin, les organismes reconnus peuvent faire une demande de soutien au financement afin de recevoir un financement pour l’année suivante.  Formulaire de...

...sur un bâtiment, une construction ou un support quelconque; 2° est utilisée pour avertir, solliciter, informer, annoncer, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établ...

...via une équipe de professionnels multidisciplinaires. Son mandat est d’accompagner les entrepreneurs dans leurs projets d’affaires, d’être un levier en termes de financement et d’offrir l’accès à un vaste réseau de contacts dans les secteurs privés...

...le 13 janvier et se fera sur inscription seulement . Les citoyens qui veulent se départir de leur sapin naturel devront en faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sapin)  ou par téléphone au 450 434-1440 , po...

...its, les étudiants pourront obtenir de l’accompagnement gratuitement de la Ville pour les aider dans leur rédaction. Pour ce faire, communiquez avec madame Lise Thériault à l’adresse l.theriault@sainte-therese.ca .

...xigence de toit vert. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-401 et des zones contiguës H-400,...

...ouveauté 2026 La collecte des sapins de Noël s’effectuera le 13 janvier et se fera sur inscription seulement . Pour faire ramasser votre sapin naturel, vous devrez faire la demande via le système de demande en ligne (option collecte de sap...

...de deux (2) étages . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-304 et des zones contigu...

...es individuelles dans le cas d’un service d’hébergement, de même que les magasins et les établissements d’affaires constitués d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces. Logement Espace destiné à servir de domicile à...

...gements par immeuble . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-203 et des zones contig...

...comme stationnement. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée I-276 et des zones contigu...

...tion comporte trois volets : 1. Remplacement d’un arbre abattu en raison de l’agrile du frêne Les citoyens peuvent faire une demande de subvention pour remplacer un arbre mort, malade ou abattu en raison de l’agrile du frêne. La quantité ma...

...903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-320 et les zones c...

...its, les étudiants pourront obtenir de l’accompagnement gratuitement de la Ville pour les aider dans leur rédaction. Pour ce faire, communiquez avec madame Lise Thériault à l’adresse l.theriault@sainte-therese.ca .

...ire disponible, du nombre d’organismes ayant déposé une demande ainsi que du résultat de l’évaluation de la demande. Faire une demande Pour adresser une demande de soutien au financement, l’organisme devra remplir le formulaire Demande...