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...Zonage en vigueur et vocation potentielle ................................ ................................ 9 2.2.2. Usage recherché ................................ ................................ ................................ ..... 10...

...de zonage numéro 1200 N.S. et les tableaux des spécifications des zones C-356 et H-314 n'autorisent pas l'usage proposé, soit l'usage P1-02-05 - Centre d'hébergement pour les personnes toxicomanes, itinérantes, victim...

...$ 0,126 $ 0,546 $ 0,542 $ Sous-catégories résidentielles Condominium...

...ivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement pay...

...ermettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du rè...

...n espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils de climatisation sur les balcons et ter...

...it ici au long reproduite. La présente acquisition s’a vère nécessaire afin d’assurer la pérennité des usages exercés dans cet immeuble. Règlement 1371 N.S. 2 ARTICLE 2 : A...

...ermettre la construction d’un projet immobilier composé de deux immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables...

...stiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour effet d’en rédu...

.../300 Attente d'un autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus soit arrêté 207 Conducteur 50/300 Usage des routes de camions 207.2 Conducteur 50/300 Utilisation du frein moteur 208 Conducteur 50/300 Charge...

...stiques prévues au paragraphe 1° de la section Enceinte / clôture; Dans une remise. Aucun aménagement, paysager ou autre, ne peut être fait à moins d’un mètre d’une enceinte ou d’un mur de piscine et qui aurait pour effet d’en rédu...

...tribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au moins...

...la nature des travaux. Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...

...l .3 c)) ; • une enseigne au mur pour un usage de résidentiel de 70 logements alors qu’elle est autorisée que pour un usage résidentiel de plus de 100 logements (Règl. 1200 N.S., art . 351 al . 1). Numéro : Immeuble : Nature et eff...

...Résidentiel Garage : 100   $ Remise, serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux...

...agages, sacs d’épicerie ou autres articles qui requièrent de la place supplémentaire sont interdits à bord des véhicules. L’usager doit pouvoir mettre ses paquets sur ses genoux ou à ses pieds. Notez que les gens qui peuvent se prévaloir du serv...

...- Adoption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S....

...gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandiss...

...½, incluant 11 logements en bâtiment et 6 maisons de ville (3 chambres). Le projet prévoit également : des usages commerciaux au rez-de-chaussée ; des espaces publics aménagés ; des cours intérieures ; de la rétention d’e...

Saviez-vous qu’à Sainte-Thérèse, de 2012 à 2021, les feux de cuisson dans l’usage résidentiel sont la première cause d’incendie?  Saviez-vous qu’au Québec, 1 incendie sur 4 débute dans la cuisine? La majorité des incendies causés par des a...

...s de détails. Le programme de subvention Plantation d’un arbre en cour avant En plus d’embellir les quartiers résidentiels, la plantation d’arbres en façade de maison et d’immeubles permet de lutter contre les îlots de chaleur. Pour en...

...toyens y suivent une grande variété d’ateliers culturels. À la suite de sa vente en 2016, la Maison l’Abitation retrouve un usage résidentiel.

...— modification de la résolution 2022 - 583 5.2 Contrat 2021 - 85 — services professionnels d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offr...

...règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’...

...s (voir tableau ci-dessous). Coût du permis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis...