107 résultats pour

...ALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1...

...u règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation pu...

...e de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultati...

...à l’un ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du président d’élection du vendredi 19 septembre 2025 au vendredi 3 octobre 2025 inc lusivement, aux jours et aux heures suivants : • Le vendredi 19 s...

...aboratoire occupant 150 m 2 ou plus de superficie de plancher 1 case /75 m 2 C10 -01 -11 Service de vidange de fosse septique ou location de toilette portative 1 cas e /75 m 2 C10 -01 -12 Service de remorquage ou fourrière 1 case /75...

...PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 8 septembre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -151 N.S. – ayant pour objet d'amender le règleme...

...n 2025 17 juin 2025 1er juillet 2025 15 juillet 2025 29 juillet 2025 12 août 2025 26 août 2025 9 septembre 2025 23 septembre 2025 7 octobre 2025 21 octobre 2025 4 novembre 2025 18 novembre 2025 2 dé...

...sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éven...

...ctions@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025 Avis numéro : E-20 25-2 Philippe Huot Président d'élection

...cune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 septembre 2025 Avis numéro : 202 5-91 Philippe Huot Greffier

........ 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INSTALLATION SEPTIQUE .............................. 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS D...

Du 25 au 28 septembre, dans le cadre des Journées de la culture, la Ville de Sainte-Thérèse invite les citoyens à une série d’activités gratuites. Ces activités variées permettront de découvrir et de célébrer la culture sous toutes ses formes!...

...025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption...

...ans le cadre d’une Entente de développement culturel avec la Ville de Sainte-Thérèse. Cours d’essais Les 3 et 4 septembre, la Ville invite également les citoyens à faire une immersion dans la programmation de la session d’automne en vena...

...l'histoire riche et fascinante de la région. Ce spectacle en plein air, gratuit et accessible à tous, sera présenté dans les sept villes de la MRC lors des deux premières fins de semaine de septembre 2025, soit les 6, 7, 13 et 14 septembre. Selo...

...du présent règlement. 23.8.2 Entrée en vigueur L’obligation prévue à l’article 23.8.1 prend effet à partir du 1er sept embre 2006 . Toute inscription au registre devient caduque le 30 juin de chaque année et doit être renou -...

...Ville. La carte, ainsi qu’une liste d’adresse, seront partagées sur le site Web de la Ville au cours de la semaine du 1 er septembre. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen ne sera pas...

...ation d’une œuvre d’art constituée de livres élagués des bibliothèques municipales du territoire, qui puisse être scindée en sept parties à la fin de la tournée d’exposition, représentant ainsi l’unité des sept villes de la MRC. Par La sagesse d...

...bleur met en valeur la richesse artistique locale et l’accessibilité à la culture pour toutes et tous. Du 27 juin au 14 septembre 2025, la population est invitée à découvrir 52 spectacles, festivals, marchés publics et événements culturels dans...

...ation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayan...

...1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 5 septembre 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Ad...

...se de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du 9 septembre 2024 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3....