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...ÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règ...

...2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2...

Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU...

...ou l’autre des postes ouverts doit être produite au bureau du président d’élection du vendredi 19 septembre 2025 au vendredi 3 octobre 2025 inc lusivement, aux jours et aux heures suivants : • Le vendredi 19 septembre, e...

...te l’occupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une air...

...es du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance...

...Contrat 202 5-124 – Services en électricité pour entretien et réparation des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 20...

...ose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...

...(H-2) ; ATTENDU QUE l’article 72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire...

...et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 septembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du con...

...son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 9 octobre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...

...e et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du c...

...se et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...

...épose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil...

...ose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...

...adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du co...

...e et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mardi 2 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil...

...oit de veto du Maire à l'égard de la résolution numéro 2025-335 — Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025-2026-2027 — mise en œuvre du Programme d'inspection et d'accompagnement pour réd...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun...

...uelle de dérogations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 septembre 2025 Avis numéro 202 5-95 Philippe Huot Greffi er

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 août 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...