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...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le...

...it d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de...

...crites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors de s...

...922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le station...

...'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa...

...règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une...

...en séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-d’Avila et son presbytère) et d’autres ensembles architecturaux signifi catifs. Par ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure pa...

...t 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnem...

...ivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fas...

...RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une in...

...omination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Collecte et location de conteneurs et disposition de matièr...

...inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa...

...ent 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de st...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la...

...S ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur...

...ent 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de...

...rivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l...

...CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le concepteur à...

...èglement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'administration des règlements...

...t de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et suscep...

...3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une int...

...statistique! Avertisseur de fumée Un avertisseur de fumée  alerte les occupants d’une maison par un signal sonore lorsqu’il y a présence de fumée. Il permet de réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisse...

...tées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucu...

...tie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d...

...u projet de règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relati...