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...crites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors de s...

...922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le station...

...'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1354 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa...

...règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une...

...it d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT N O 135 7 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de...

...t 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnem...

...RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une in...

...en séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-d’Avila et son presbytère) et d’autres ensembles architecturaux signifi catifs. Par ailleurs, le centre-ville est traversé par la rivière aux Chiens, qui est canalisée sur la majeure pa...

...ivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fas...

...ent 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de st...

...S ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur...

...inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 336-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa...

...3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la...

...CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le concepteur à...

...èglement, à moins que le contexte n'indique un sens différent, un mot ou une expression a le sens et la signification attribués à l'index terminologique de l'annexe A du Règlement sur l'administration des règlements...

...rivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l...

...ent 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de...

...tées automatiquement à leur date d’échéance respective. Demande d’adhésion L’annulation de l’adhésion doit être signifiée 30 jours avant la date prévue du prochain paiement en remplissant et retournant le formulaire d’annulation. Si aucu...

...statistique! Avertisseur de fumée Un avertisseur de fumée  alerte les occupants d’une maison par un signal sonore lorsqu’il y a présence de fumée. Il permet de réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisse...

...u projet de règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relati...

...règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une...

...tie régional 5.10 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d...

...t de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et suscep...

...- 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concernant les rues Curé - L...

...3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922-129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une int...