165 résultats pour

...as de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflè...

...trouve aujourd’hui la Place du Souvenir. C’est Dame Stéphanie Huot, veuve de Napoléon Boismenu, qui lui vendit ce terrain désigné à l’origine comme le lot 32, pour la somme de 7 500 $. Cette acquisition fut faite par la Corporation de la Ville de Sa...

...devant être soulevée aux autorités compétentes. À partir du # 6, l’encombrement devient un enjeu de santé et sécurité. Signalement Si vous croyez être en présence d’un cas d’insalubrité morbide, signalez-le. Les ressources adéquates pourro...

...enne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction...

...ier défectueux Graffitis sur équipement ou bâtiment municipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobil...

...o promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de prescription Enseigne servant exclusivement pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle...

...ntrôle animalier et la vérification des sièges d’auto pour enfants. Le site Internet de la RIPTB permet d’effectuer des signalements en lien avec le règlement sur la qualité de vie et sur la sécurité routière. Plainte au règlement sur la q...

...de carte citoyen utilisé pour la plateforme d’inscription aux activités. Requêtes et demandes de permis Faites des signalements de problèmes non urgents (nid de poule, lampadaire défectueux, signalisation endommagée, etc.) ou encore des dem...

...cès au centre est interdit aux entrepreneurs, qu’ils soient ou non accompagnés d’un résident; Vous devez suivre les consignes du préposé à l’accueil en tout temps; Vous devez respecter la signalisation sur le site; Vous devez vous a...

...Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-13 – Fourniture de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec platef...

...ncluant les mesures de mitigation à mettre en place (pour les zones de bruit uniquement) Plans complets de construction, signés et scellés par un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpent...

...ncluant les mesures de mitigation à mettre en place (pour les zones de bruit uniquement) Plans complets de construction, signés et scellés par un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpent...

...Démarche artistique Jasmin Guérard-Alie monte en 2022 l’exposition Réminiscence pour souligner les 15 ans d’une œuvre significative de sa carrière : la murale sur la Old Brewery Mission à Montréal. Signée par le collectif ArtduCommun , cette...

...’un programme de capture, de stérilisation, de retour dans son milieu et de maintien des colonies (CSRM). À la suite de signalements de la part des citoyens, les bénévoles procèdent à la capture du chat à l’aide de cages-trappes sécuritaires. Le...

...et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 21 juillet 2025 , le conseil municipal a...

..." 2 534 200 $ 472 800 $ 3 007 000 $ CERTIFICAT D U DIRECT EUR GÉNÉRAL Je soussigné, C hristian Schryburt , direct eur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'...

.............................. ............... 30 262 000 $ CERTIFICAT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Je soussigné, Christian Schryburt , direct eur général de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'o...

...uté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambe...

...UX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury po...

...ment 922 -124 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stat...

...as de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal refl...

...des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiéroglyphes, sceaux chinois et autres icônes ne sont jamais une fin en soi, mais toujours un moyen d...

...amment : des arbres; des arbustes; des fleurs; des bancs; des décorations; des panneaux de signalisation; des fontaines; des articles de jeux. Bruit Entre 22 h et 7 h, du lundi au vendredi, et en...

...une tentative d’inscription, si vous recevez le message d’erreur suivant : « Le dossier membre à la ville est expiré. » Cela signifie que votre carte est expirée. Citoyens : Vous pouvez procéder au renouvellement de votre carte en vou...

Non. Les collectes des matières résiduelles (bacs noir, bleu et brun) sont entièrement robotisées. Cela signifie qu’aucun employé ne manipule les bacs et que les sacs ne seront pas ramassés.   Pour ce qui est des résidus verts, des c...