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...cès au centre est interdit aux entrepreneurs, qu’ils soient ou non accompagnés d’un résident; Vous devez suivre les consignes du préposé à l’accueil en tout temps; Vous devez respecter la signalisation sur le site; Vous devez vous a...

...ier défectueux Graffitis sur équipement ou bâtiment municipal Nid-de-poule Odeurs d’égout Panneau de signalisation à réparer Permis – demande d’information (grille de zonage, etc.) Parcs – mobil...

...ncluant les mesures de mitigation à mettre en place (pour les zones de bruit uniquement) Plans complets de construction, signés et scellés par un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpent...

...la Seigneurie Ouest et à 80 km/h entre la rue Victor et l’autoroute 50. Les chemins de détour seront balisés par une signalisation temporaire. Les travaux pourraient être reportés, prolongés ou annulés en raison de conditions météorologi...

...devant être soulevée aux autorités compétentes. À partir du # 6, l’encombrement devient un enjeu de santé et sécurité. Signalement Si vous croyez être en présence d’un cas d’insalubrité morbide, signalez-le. Les ressources adéquates pourro...

...as de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflè...

...UX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation 2025 du jury po...

...nes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné, a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 2025 , le conseil municipal a...

...iétaire actuel est requis. Le demandeur non-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part trans...

...des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiéroglyphes, sceaux chinois et autres icônes ne sont jamais une fin en soi, mais toujours un moyen d...

...enne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour la construction...

...bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète le...

...o promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de prescription Enseigne servant exclusivement pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle...

...du chantier. Les automobilistes sont invités à prévoir des délais supplémentaires dans leurs déplacements et à respecter la signalisation temporaire qui sera installée dans le secteur. La Ville est consciente des inconvénients que peuvent occas...

...’un programme de capture, de stérilisation, de retour dans son milieu et de maintien des colonies (CSRM). À la suite de signalements de la part des citoyens, les bénévoles procèdent à la capture du chat à l’aide de cages-trappes sécuritaires. Le...

...re respectif pour chaque parc). Les déchets doivent être jetés dans les poubelles prévues à cet effet. Lorsqu’aucune signalisation ne les interdit, les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps (longueur maximale de la laisse : 1,85 m...

...as de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal refl...

...ment 922 -124 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stat...

...ant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera tenu le 2 mars 2026, à 19 h 30, à la salle d...

...lle de Sainte -Thérèse Contrat 2026 -15 – Fourniture de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes...

...uté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambe...

...tage des montants de l’aide financière et faire parvenir à la municipalité une copie originale ou conforme de cette entente, signée par toutes les parties concernées, avec leur demande de subvention. Cette entente doit mentionner quel propriétai...

Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

...ransmis en même temps que les formulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'acheminer à la Ville de Sainte-Thérèse par la poste ou en le déposant dans la boîte prévue à cet...

La Ville de Sainte-Thérèse a signé des pactes d’amitié avec deux villes : Annecy en France (haute-Savoie), en 1987, et Lagoa au Portugal (Île de São Miguel dans l’archipel des Açores), en 1994. Ces pactes encouragent les échanges entre habitants...