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...irculation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S....

...1. Autoriser deux immeubles de neuf logements ; 2. Autoriser deux bâtiments de 3 étages ; 3. Autoriser un ratio de stationnement de 1,5 cases de stationnement par logement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 case...

...Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artères principales et les arrêts aux intersections Les stationnements  Déroulement des opérations Chute de neige 2,5 cm : Épandage de fondants. 2,5 à...

...culation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’interdire le stationnement sur les rues Saint -Jacques Ouest (coin rue Bélisle) et la rue Saint -Louis Prenez avis que ce règl...

...employés (municipaux et en sous-traitance pour le secteur Nord) affectés simultanément au déneigement des rues, trottoirs et stationnements de la Ville ainsi qu’au déneigement et entretien des entrées de bâtiments, des parcs et des patinoires; 11...

...nner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et dépôt du...

...t elle a besoin. Par conséquent, des décrets d’expropriation sont rédigés en septembre et octobre 1942, en fonction des sept rues choisies pour permettre la construction des maisons, soient : l’avenue Bertrand ainsi que les rues De Manteht, Chatelier...

...ion 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2...

...ion 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2...

...nées sur le territoire;  Certificats d'assurance-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements utilisés (...

...uation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.8). ARTICLE 26 : DRAINAGE DES AIRES DE STATIONNEMENT Toute aire de stationnement de plus de 200 mètres carrés doit être pourvue d’un système de drainage souter...

Dans certains quartiers lorsque l’accumulation de neige en bordure des rues devient trop importante, la Ville est autorisée à souffler la neige sur les terrains des propriétés privées. Les précautions nécessaires sont prises pour éviter les dommages...

...Borne incendie qui coule Déchets dans les parcs ou espaces verts Déchets, déversements, saleté dans les rues et stationnements Dommages au gazon causé par le déneigement Éclairage défectueux – lumière brûlée ou inte...

...omobilistes ne pouvant conduire leur véhicule pour des raisons de facultés affaiblies de le laisser dans l’une des cases du stationnement municipal délimité par les rues Turgeon, Dubois, Saint-Joseph et Blainville Ouest sans s’exposer à l’émission...

...nterdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargement de la neige. Les propriétaires ont n...

Les frais inhérents à un constat d’infraction pour avoir stationné un véhicule routier sur tout chemin public ou dans un stationnement municipal lors de la période prohibée s’élèvent à 50   $ + frais. Lorsqu’il y a remorquage, 75 $ supplémentai...

...km Trajet 2 : 4,9 km Carte des trajets Parc Saint-Pierre Point de départ et d’arrivée : Entrée du stationnement de l’école Saint-Pierre, boul. d’Annecy Trajet 1 : 2,3 km Trajet 2 : 5,1 km Carte des tra...

...au potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.6 Dépôt du pro jet de règlement 1200 -75 (P -1) N.S. - amendant diverses dispositions du règleme...

... réfection de la toiture du poste de police 5.8. Adjudication du contrat 2025-08 — travaux de marquage des chaussées et des stationnements — années 2025 à 2027 5.9. Adjudication du contrat 2025-20 — renouvellement du contrat d’assurances sur li...

...ement de zonage 1200 N.S. 7. - Adoption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de r...

...re période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — m...

...requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les aires de stationnement, ainsi que leur(s) superficie(s). Soumis au PIIA Non...

...les graffitis. Amélioration de l’accessibilité universelle aux commerces. Les travaux d'aménagement reliés à un stationnement ne sont pas admissibles. Coûts admissibles Les honoraires professionnels liés au projet Le c...

...tion, incluant les dimensions et les superficies de la suite dans laquelle l’usage sera exercé Plan des espaces de stationnement permettant d’établir la quantité de stationnements disponible pour les usages Habitation (H) et Communautaire (...

...isation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dé...