Cabane à sucre Constantin Grégoire | Produits de l’érable | constantin-gregoire.qc.ca Chacun son Arôme | Ail, fines herbes déshydratées et huiles aromatisées | chacunsonarome.com Cidrerie Lacroix | Boissons et produits gourmands à ba......
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....................................................................................................... 286 ARTICLE 407.1 TRAVAUX, INTERVENTIONS ET OUVRAGES DANS LES ZONES DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN .........................
...igne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir enseigne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction...
...ager des démarches auprès du CITL afin de bonifier l’offre de transport en commun Court et moyen terme Réalisation des travaux d’aménagement visant la mise en œuvre du plan de développement des liens actifs (piste cyclable, de la piste cycl...
...u qu'il sera présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de pu...
...éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande ne doivent pas avoir débuté. Les travaux proposés doivent être conformes à la régle...
...me a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excédent des coû...
...1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sou...
...entifiées sur la base d’une analyse de risque et de l’historique du bâtiment ; d’un devis personnalisé expliquant les travaux correctifs à mettre en œuvre, selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; le cas échéant, d’un max...
...u ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du...
...la capture de moments du quotidien et sur le développement d’un regard artistique personnel. Lieu de rencontre : Maison du citoyen Aucune inscription requise. Apportez votre appareil photo numérique ou votre téléphone intelligent et...
...es engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’u...
...ment à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard...
...S ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment,...
...tural de certains bâtiments de ces tronçons de certains bâtiments de ces tronçons pourrait être mis en valeur par des travaux pourrait être mis en valeur par des travaux de rénovation. de rénovation. Terrains de stationnement à fort Terr...
...50 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45...
...présente 10 % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux...
...ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une exc...
...e Leduc Sainte-Thérèse (Québec) J7E 0A4 Téléphone : 450 435-0199 La Maison Le Petit Patro des Basses-Laurentides 48, boul. Desjardins Est Sainte-Thérèse (Québec) J7E 1C1...
...ises, réservoirs, conduits et isolants et tout article semblable utilisé dans le cadre de la réalisation de travaux de construction, rénovation ou démolition. RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX (RDD) : Les résidus générés d’une...
Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...
...ipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un...
...iel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 $ F...
...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...