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...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...

...50 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-collectes : 450 434-1440 , poste 2500 Courriel  : travauxpublics@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 7 h à 12 h et de 12 h 30 à 15 h 45...

...ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage existant, l'entrepreneur responsable des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une exc...

...es engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’u...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou à des caractér...

Informations Permis requis Oui, sauf si les travaux ont une valeur de moins de 20 000 $ (incluant la main d’œuvre), qu’ils n’impliquent aucune modification à la structure, aux cloisons ou aux f...

...présente 10   % de la valeur du terrain. Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux...

...issions pour la construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René-A.-Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable d’une longueur approximative de 21 mètres ;...

...our la construction d’une passerelle cyclable au coin du boul. René -A. -Robert et l’A640. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d...

...agnement (1) Pour établir un diagnostic personnalisé de la vulnérabilité de chaque propriété et des recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subventi...

...iel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Coûts associés Permis de démolition : 300 $ F...

...ne peut effectuer la vente d’objets, de biens, de services ou autres sauf sur autorisation du conseil municipal.  Travaux Le bruit émanant des travaux majeurs constitue une nuisance et est interdit entre 18 h et 7 h la semaine et...

...agnement (1) Pour établir un diagnostic personnalisé de la vulnérabilité de chaque propriété et des recommandations de travaux. Programme 2 – Subvention pour travaux de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subventi...

...obilières 3.7. Adoption du règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amor...

...le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux. Obligations de l'entrepreneur Les entrepreneurs arboricoles qui effectuent des travaux d'abattage, d'écima...

Pourquoi est-il important d’obtenir un permis avant d’amorcer des travaux? L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...les étés, la Ville de Sainte-Thérèse procède au rinçage de son réseau d'aqueduc. L’opération est réalisée par secteur et les travaux ont lieu de nuit pour minimiser les inconvénients. Le rinçage n'a aucun impact sur la consommation de l'eau et il n’e...

...ositions du présent rè glement. Le plan d'implantation soumis au directeur doit être approuvé par ce dernier avant que les travaux d'implantation ne soient e ffectués. Les compteurs d'eaux usées doivent être installés immédiatement av...

...Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation indiquant la topographie actuelle et la topographie projetée avec les niveaux des rues...

...ouest, sur le même tronçon. La limite de vitesse sera réduite à 70 km/h dans la zone de chantier. La planification des travaux a été effectuée de manière à minimiser les répercussions sur la circulation, et les détours seront clairement indiqué...

L’obtention d’un permis de construction vous assure que les travaux à exécuter sont conformes à la réglementation. Cela évite d’avoir à apporter des correctifs coûteux à vos travaux, ou encore pire, d’avoir à démanteler des constructions ou des amén...

...l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics (loi du 1 %).  Depuis, cette création trône à la piste du stade d’athlétisme Richard-Garneau de Sainte-Thérèse.  Démarche artistique Les frères Sanchez désirai...

...e-responsabilité pour le tournage (2 000 000 $ minimum); Plan de stationnement, de fermeture de rues, routes, trottoirs, pistes cyclables, s'il y a lieu;  Les équipements utilisés (grues, haut-parleurs, etc.); Liste des véhicules de...

...Par Daniel Charbonneau, globetrotteur Daniel Charbonneau est parti à la découverte du Danemark, royaume incontesté des pistes cyclables, et de la Norvège où il a roulé au-delà du cercle arctique pour découvrir les îles Lofoten. Un périple de 6...