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...ion le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...

...au présent avis. 4. CONSULTATION DU PROJET Ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service d’urbanisme et du développement durable (6, rue de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L...

...Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site In...

...Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site In...

...au présent avis. 4. CONSULTATION DU PROJET Ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du Service d’urbanisme et du développement durable (6, rue de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L...

...Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Int...

...2 et 2026 -00 3 entre nt en vigueur à cette date. Les résolutions sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Int...

...érèse sera, en 202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évalu...

...a les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joi...

...Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site In...

...ndra les personnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. Ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , et sur son site Internet, joint...

..., ledit règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et...

...ar les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et les heures d'enregist...

...n. CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et join...

...de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et join...

...e l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...

...ION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -92 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https:/...

...es eaux et les coûts d'opération de ladite station. UNITÉ COMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce,...

...e territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...

...voter . 5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site...

...it règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Interne...

...l de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et join...

...de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et join...

...de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et join...

...de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint...