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...max. Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8...

...d’une intervention : modification, réparation ou agrandissement réalisé sur un bâtiment principal, les couleurs et les 16 Objectifs Critères matriaux traditionnels proposs s’harmonisent avec le style architectural et ils respectent...

...N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200 -41 N.S. (05 -11-2015) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Règl 1200 -87 NS (02/12/2024) A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H)...

...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue...

...N.S. (29 -08-12) Règl. 1200 -40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200 -41 N.S. (05 -11-2015) Règl. 1200 -46 N.S. (14/04/2016) Règl 1200 -87 NS (02/12/2024) A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation...

...xes A, B et C . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 16 au 19 décembre 2024 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 3 février 20...

...24 - 409 2024 - 410 2024 - 411 2024 - 412 2024 - 413 2024 - 414 2024 - 415 2024 - 416 2024 - 417 2024 - 418 2024 - 419 2024 - 420 2024 - 421 2024 - 422 2024 - 423...

...on du réseau d'eau potable par chemisage sur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 -...

...Les personnes habiles à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 16 au 19 décembre 2024, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'...

...PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 3013.1. S/O 14....

...4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant respons...

...que les équipements connexes et les frais incidents, 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 166 300 $ 225 800 $ Taxes nettes : 8 700 $ 12 800 $ Total : 175 000 $ 238 600 $ TOTAL DE LA...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...ise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

...ise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 10 juin 2025 à 16 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATIO...

...ux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dép...

...(30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. -...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-...

...URE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de mo...

...U CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 novembre 2024 à 16 h 041 / 1

...ention et doit rembourser à la Ville la valeur de la totalité des subventions et des services offerts. ARTICLE 16 D I S P O N I B I L I T É E T C O L L A B O R A T I O N La Ville se réserve le droit de rendre invalide...

...galement à la séance extraordinaire du conseil : Camille Plamondon Greffière Christian Schryburt Directeur général - 216 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1.- OUVERTURE Monsieur le Maire constate le quorum et...

...urgeon, la voie ferrée longeant la rue Bélanger, la voie ferrée en courbe séparant les deux propriétés sises au 14 et 16, rue Sicard, la voie ferrée bordée des rues Décary et Chapleau, la rue Saint-Louis, le boulevard Ducharm...

...2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00122 — 816, rue de Sève (Terre-Soleil) 4.4. Dérogation mineure 2025-00123 — 191, rue Saint-Pierre 4.5. Dérogation mineure 2025-0012...