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...1030 N.S., amendée par les règlements numéro 1030 -6 N.S., 1030 -6 N.S. 1030 -12 N.S. , 1030 -14 N.S. , 1030 -17 N.S. , 1030 -25 N.S. , 1030 -30 N.S. , 1030 -33 N.S. 1030 -35 N.S. , 1030 -36 N.S. et 1030 -56 N.S., est de...

...e, à Sainte -Thérèse (Poste de police) – approbation de la grille de pondération 5.5 Adjudication du contrat 2 023 -17 – acquisition de serveurs – station de purification de l’eau 5.6 Adjudication du contrat 2023 -18 – acquisitio...

...du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et d...

...SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...

...uest / Deschambault\ 14 3.2.2. Secteur rue Blainville 15 3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la...

...e Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du contrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire,...

...n 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, boulevard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 —...

...eau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règleme...

...de l’article 16 – Exigences relatives à un syst ème de détection et d’alarme incendie ; • Abrogation de l’article 17 – Issue d’un logement dans un bâtiment principal . LES ZONE S CONC ERNÉES : Toute zone est concernée...

...DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 17 avril 2026 à 11 h 101 / 1

...pport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 17 691 000 $ 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2026 6.4. Annulation de...

...n pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 décembre 2025 Avis numéro : 2025 -117 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d- ' a!ttt , d,e, CMUwte, e;t d,e, ~ ~ R È G...

...iction de stationnement – rue Comtois Le stationnement des véhicules routiers est interdit face au numéro civique 817, rue Comtois, du côté sud. Règlement 922 -15 6 N.S. 2 ARTICLE 3...

...Commerce (C) 13. Commerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9...

...évrier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des potentiels de plan...

...nde de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation mineure 2026 -00017 – Marge latérale au 799, boulevard des Mille -Îles Est Immeuble : Pour un immeuble situé au 799, boulevard des Mi...

...Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1370 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINV...

...d’aucune incapacité de vo ter prévue par la loi. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 2026 -17 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1369 N.S. Règlement décrétant des travaux de construction ou de ré...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 19 janvier 2026 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLE...

...Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 17 décembre 202 5 Règlement 1368 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

...ans le but de réparer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon le type de réparation à effectuer Entre 13 $ et 17 $ selon le format du document C) Document perdu ou abîmé que le personnel juge non réparable : • pièce...

...r 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance extraordinaire du 21 juillet 2025, à compter de 17 h, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs...

...2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adopti...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemardi 15 octobre 2024 à 17 h 45Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOI...