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...ER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres...

...mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue Dumontier 4.7 Dérogation mineure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien...

...t le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.18 Dépôt du projet de règlement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une ré...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 18 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour— Présentation du budget 2025— Présentation du programme triennal des immobi...

...rveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorr...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19...

...130 000 $ Une excavatrice pneumatique sur remorque Pour cette unité, le tout est estimé à 185 000 $ (5 000 $) 180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par :...

...CIPALE (SUITE ) 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200-74 (P-2) N.S. - modifiant les limites de la zone P-185 et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l’article 10 quant à...

...ésentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront...

...rue Saint -Charles et la rue Décary, le stationnement est limité à 150 minutes du lundi au vendredi entre 8 h et 18 h pour la période du 15 août au 15 mai aux endroits désignés, excluant la période du 20 décembre au 15 janvier,...

...ésentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après désignés seront...

...Le Code de construction du Québec, Chapitre 1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville...

...nes concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H - 319, H-414, H -416, P -382, P -386 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que...

...one NA2 Zone RA1-NA2 Dans la bande de protection à la base des talus de toutes les zones 2 SUITE À LA PAGE SUIVANTE 18 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE – USAGE AGRICOLE • Construction • Reconstruction • Agrandissement...

...re. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H - 318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387. 4. Consultation du projet de résolution Prenez avis que ce proje...

...e l a c o n s t r u c t i o n d e d e u x i mm e u b l e s de n e u f l o g e m e n t s c h a c u n a u 1 1 2 - 1 18 , r ue B l a i n v ill e E s t ; A TT E N D U l e s ob j e c t i f s e t le s c r i t è r e s c o n t e n u s...

...e -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P -2) N.S. - modifiant le...

...5-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupératio...

...demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-320 et les zones contigües C-357, H -318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387 , afin qu’elles soient sou mises à leur approbation, conformément...

...rvicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...nt déterminer les conditions de relogement d'un locataire lorsque l’immeuble comprend un ou plusieurs logements. ARTICLE 18 : GARANTIE FINANCIÈRE Le Comité peut exiger une garantie monétaire de l’exécution du programme de réutilisation du sol...

...inistère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES...

...mmerce 1 X 14. Commerce 2 X6 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 X 17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10...

...N DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption d...