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...e dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 202 5-00188 – Nouvelle construction au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Immeuble : Lot 6 598 838...

...N.S. (08.03.92) 1.7.3.5 Amendement au plan de zonage 1.7.3.5.1 Modifications aux secteurs de zone H-1 414 et H-1 418 Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone H-1 414 est soustraite de ce secteur et es...

...1200 -56 NS 1200 -15 NS 1200 -57 NS 1200 -16 NS 1200 -58 NS 1200 -17 NS 1200 -59 NS 1200 -18 NS 1200 -60 NS 1200 -19 NS 1200 -61 NS 1200 -20 NS 1200 -62 NS 2 1200 -21 NS 1200 -63 NS...

...été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets part...

..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE...

...41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services professionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducha...

...OU SCIE STIHL TS400 2001 #01 - 214 3 BOÎTE À LUNCH STYLE COOLER VERTE MARQUE STANLEY 24 SOUFFLEUR STIHL BG36 #18 -281 4 BALLES DE PICKLEBALL FRANKLIN X -40 JAUNES PAQ DE 3 25 SOUFFLEUR STIHL BG50 #20 -185 5 TAPIS D'A...

.................................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19...

...surances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 d...

...iens et un parc immobilier qui témoigne de l’habitat et de l’organisation sociale du village pendant la pé- riode entre 1870 et 1940. Les principaux bâtiments ayant un fort intérêt architectural sont situés le long des rues Blainville Est, B...

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possi ble après l'heure limite, en la salle du co...

...prise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouver tes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle du co...

...reprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour auss itôt que possible après l'heure limite, en la salle du con...

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -36 Philippe Huot Greffier

...ir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 mars 2026 Avis numéro : C-2026 -46 Philippe Huot Greffier

...es taux d’intér êts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à...

...IERS POUR PIÉTONS ........................................................................................................ 18 SENTIER POUR PIÉTONS ...................................................................................................

...é e par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le règlement 1 373 N.S. remplaçant le règlement 1187 N.S., soit par les présentes adopté et qu'il soit décrété ce qui suit : CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS DÉCLA...

...ommerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10...

...ommerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10...

...- Permettre une marge de recul avant de 4,5 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218. - Permettre une marge de recul latérale de 2 mètres plutôt que 3 mètres exigé à la grille des spécificat...

...dentiel Non résidentiel sans compteur et non inclus dans liste ci -dessous 232 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries , boulangeries 321 $ Garages , stations de service , autres 418 $ Hôtels, bars -sa...

...ommerce 1 X X 14. Commerce 2 X X 15. Commerce 3 X 16. Commerce 4 17. Commerce 5 18. Commerce 6 X 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10...

...onducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohibé dans une ruelle 118 Propriétaire Conducteur 50/300 Enlèvement de la neige 120 Quiconque 50/300 Défense de pousser un véhicu...