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Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna...

Avis public – Dérogation mineure #2024-00182 Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 novembre 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

...N.S. (08.03.92) 1.7.3.5 Amendement au plan de zonage 1.7.3.5.1 Modifications aux secteurs de zone H-1 414 et H-1 418 Une partie du territoire comprise dans le secteur de zone H-1 414 est soustraite de ce secteur et es...

...1200 -56 NS 1200 -15 NS 1200 -57 NS 1200 -16 NS 1200 -58 NS 1200 -17 NS 1200 -59 NS 1200 -18 NS 1200 -60 NS 1200 -19 NS 1200 -61 NS 1200 -20 NS 1200 -62 NS 2 1200 -21 NS 1200 -63 NS...

...été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets part...

..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............................. 18 RATTACHEMENT DU PLAN DE LOTISSEMENT AU RÉSEAU GÉODÉSIQUE .................... 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE...

...ée en DBO5 inférieure à 1100 kg par année par hectare occupé, et - charge moyenne en M.E.S. inférieure à 1800 kg par année par hectare occupé. INDUSTRIE TYPE II : Toute industrie qui rencontre ou dépasse au m...

...41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – services professionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducha...

...surances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 d...

.................................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ..................................................... 19...

...iens et un parc immobilier qui témoigne de l’habitat et de l’organisation sociale du village pendant la pé- riode entre 1870 et 1940. Les principaux bâtiments ayant un fort intérêt architectural sont situés le long des rues Blainville Est, B...

...ois • Carte non -résident Adulte non résident travaillant à Sainte -Thérèse (poste régulier à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de la semaine...

...bec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 services.juridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 202 5 Avis numéro : 202 5-28 Philippe Huot Greffi er

...J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5 Avis numéro : 2025 -81 Philippe Huot Greffier

...es taux d’intér êts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N....

...IERS POUR PIÉTONS ........................................................................................................ 18 SENTIER POUR PIÉTONS ...................................................................................................

...Sac articles de nettoyage et une horloge, sac noir 31 Sac en plastique avec une tente à l'intérieur 8 Clé anglaise 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeu...

...rsonnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 4 (R2) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit...

...3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la...

...atif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’acc...

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -00 4 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 2 juin 2025...