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...spécifications H-101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.6.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décr...

...essieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-188 ATTENDU QU’ une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un imm...

...frais incidents, 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 356 300 $ 346 200 $ Taxes nettes : 18 700 $ 17 300 $ Total : 375 000 $ 363 500 $ B-4 Autres travaux Les travaux comprennent la pl...

...ation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, rue Blainville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau des...

...incidents, 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Coûts directs : 356 300 $ 346 200 $ Taxes nettes : 18 700 $ 17 300 $ Total : 375 000 $ 363 500 $ B-4 Autres travaux Les travaux comprennent...

...Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat 5.2 Contrat 2022 -18 – achat d’un camion avec benne en aluminium – annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – va...

..., les limites municipales sud-ouest puis nord-ouest, et ce, jusqu’au point de départ. Ce district contient 2 318 électeurs pour un écart à la moyenne de -13,6 % et possède une superficie de 1,40 km 2. District Verschelden (numéro...

...ent 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlemen...

...’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’u...

...st re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les Habitations Viagères 3 402 216 2005 -07 -18 12 531 087 2005 -09 -13 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -...

...NICIPAL La résolution du conseil approuvant un plan d’implantation et d’intégration architecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du dév...

...essieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-189 ATTENDU QU’une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un imme...

...construction ou de certificat d’autorisation doit être faite par le propriétaire ou le mandataire, dans un délai maximum de 180 jours, calculée à partir de la date de l’adoption de la résolution du Conseil municipal accordant cette dérogation mineu...

...CIPALE (SUITE ) 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200-74 (P-2) N.S. - modifiant les limites de la zone P-185 et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l’article 10 quant à...

...130 000 $ Une excavatrice pneumatique sur remorque Pour cette unité, le tout est estimé à 185 000 $ (5 000 $) 180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par :...

...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consult...

...Article 101. 69 Il est interdit de stationner un véhicule sur la rue Beaudoin les mardis entre 7 h et 18 h devant les adresses civiques 299 à 303 , tel qu’ illustré à l’annexe A. Article 101. 70...

...mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue Dumontier 4.7 Dérogation mineure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien...

...ER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres...

...rue Sicard — résolution finale 4.6. PPCMOI 2025-003 — 8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélec...

...130 000 $ Une excavatrice pneumatique sur remorque Pour cette unité, le tout est estimé à 185 000 $ (5 000 $) 180 000 $ Total 650 000 $ 0 $ 650 000 $ Préparé par :...

...nseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le mercredi 3 septembre 2025 , à compter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des d...

...des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19...

...A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......