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...e adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le jeudi 16 juillet 2026 , à 18 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispos...

...3.2.3. Secteur rue Roux 16 3.2.4. Secteur rue Saint-Joseph 17 3.2.5. Secteur rue Turgeon (des rues Blainville à Dubois) 18 3.2.6. Secteur de redéveloppement (entre la rue Roux et la rue Dubo\ is) 20 3.2.7 Secteur de redéveloppement (de la...

...atif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’acc...

...ent 1200-87 (P-1) N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlemen...

...NICIPAL La résolution du conseil approuvant un plan d’implantation et d’intégration architecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du dév...

...ation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, rue Blainville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau des...

...Contrat 2021 -80 – acquisition d’un camion pour la bibliothèque mobile – annulation de contrat 5.2 Contrat 2022 -18 – achat d’un camion avec benne en aluminium – annulation de contrat 5.3 Adjudication du contrat 2022 -19 – va...

...’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’u...

...st re foncier Numéro d’inscription de la réquisition TC -01 Les Habitations Viagères 3 402 216 2005 -07 -18 12 531 087 2005 -09 -13 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -...

...spécifications H-101 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 3.6.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décr...

...préalablement à la plantation. SECTION III PROGRAMME CLÉ EN MAIN DE PLANTATION EN COUR AVANT ARTICLE 18 PLANTATION CLÉ EN MAIN D’UN ARBRE EN COUR AVANT De façon à verdir les cours avant de certaines propriété...

...’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé...

...mineure 2023-16 – 117, rue Saint-Charles 4.6 Dérogation mineure 2023-17 – 131, rue Dumontier 4.7 Dérogation mineure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien...

...nouvelles commissions et nominations au sein des commissions, comités et autres instances Généré le 5 décembre 2025 à 11 h 181 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 décembre 2025 à 19 h 0013. AFFAIRES N...

Avis public – Demande de démolition 24-26 , boulevard Desjardins est (lot 2 506 018 ) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville...

...Johanne Roy, agente officielle 2 443.45 $ 2026-01-23 District 6 - Ducharme Limite des dépenses électorales* : 3 189.44 $ Germain, Gabrielle Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 497.47 $ 2026-01-...

...construction ou de certificat d’autorisation doit être faite par le propriétaire ou le mandataire, dans un délai maximum de 180 jours, calculée à partir de la date de l’adoption de la résolution du Conseil municipal accordant cette dérogation mineu...

...t le règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse 3.18 Dépôt du projet de règlement 1323 -1 N.S. - abolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une ré...

...ER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse Les membres...

...le droit d’être inscrite ou inscrit sur la liste électorale si, le 2 novembre 2025, jour du scrutin : - vous avez 18 ans accomplis; - vous avez la citoyenneté canadienne; - vous n’avez pas perdu votre droit de vote à cause d’une...

...uble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consult...

...A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 18 septembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -89 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation...

...nseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le mercredi 3 septembre 2025 , à compter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des d...

...ules routiers est interdit du côté nord de la rue Napoléon , les lundis, mardis et mercredis , entre 7 h et 18 h, devant les adresses civiques 30 à 50 . ARTICLE 3 : L’article 101.69 est amendé comme suit :...

...des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19...