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...de superficie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -91 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publ...

...ge est autorisée dans toutes les cours, à au moins 1 mètre d’une bande de roulement mais seulement durant la période du 1er novembre d’une année au 15 avril de l’année suivante. La hauteur maximale d’une clôture à neige est fixée à 2 mètres....

...ure de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 2025 Avis numéro : 20 25-111 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1063 -5 N.S. Règlement ayan...

...3.5.1.7 Abris d'autos temporaires Pour les habitations unifamiliales et bi-trifamiliales, du premier (1er) novembre d'une année au premier (1er) avril de l'année suivante, il est permis d'ériger dans la cour avant...

...s à voter : 21 au 24 octobre 2024  Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 28 novembre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures...

...le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 12 janvier 202 6, 19 h 30 Février Lundi 2 février...

...ôt que 70% exigée à l’article 105. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible...

Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-106 Philippe Huot , Greffi er

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-104 Philippe Huot Greffi er

...cune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-105 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 2025 -107 Philippe Huot, Greffier

...e financement d’une dépense qui y est prévue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25 Avis numéro : 20 25 -114 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière

...à la population une programmation des plus festives pour célébrer Noël! La Grande Illumination du Village se déroulera le 21 novembre, puis du 27 novembre au 14 décembre, le Village de Noël plongera petits et grands dans la féérie des Fêtes. « L...

...t interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 Il est interdit d ’a...

...age, ventilation et climatisation de l’air (CVCA) des bureaux du poste de police de Sainte -Thérèse », datée du 25 novembre 2021, ainsi que l’étude de faisabilité « Augmentation de la capacité et mise à niveau de la distribution élec...

...donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordi...

...ard : elle permet de réduire au minimum les risques pour l’ensemble des résidents et des municipalités desservies. 3 novembre 2025 À compter du 11 novembre 2025, la Ville entreprendra des travaux majeurs à sa station de purification de l...

...er 101.4 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement interdit à l'intérieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit la nuit du 1 er décembre au 15 mars 103 Propri...

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...