...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des sp...
...le tableau des spécifications et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Le chapitre 2 du R...
...règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Documents à consulter avant de contacter le Service de l’urbanisme et du développement durable...
...s superficies minimales d’un lot à créer sont présentées dans le tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la carte de zonage pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informat...
...ont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme
...Thérèse. Il permet d’établir les objectifs et orienter les décisions de la Ville quant au développement du territoire. Consulter le plan d’urbanisme
Les règlements d’urbanisme découlent des objectifs du plan d’urbanisme et ils en permettent la réalisation. Consulter les règlements d'urbanisme
...caserne 24 heures sur 24, 7 jours par semaine et il traite environ 1 500 appels par année. Consulter le rapport annuel 2024