142 résultats pour

...peut : 1. Plaider coupable à l’infraction reprochée en acquittant le montant total dans les 30 jours qui suivent la date d’émission du constat. À défaut de transmettre la totalité du montant réclamé, des frais supplémentaires pourront être e...

...Gratuit (deux fins de semaine par année, déterminées par le conseil municipal) 25 $ (pour toute autre date) Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non...

...Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. ATTENDU QU' en date du 2 mars 2020, le conseil municipal adoptait par la résolution 2020-97 le règlement numéro 1307 N.S....

...de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Re...

...difier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 29 octobre 2024Généré le 1er novembre 20...

...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Les équipements prêtés devront être utilisés uniquement sur le territoire de la Vill...

.... Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 30 avril 2025

Début du XX e siècle La construction de cette résidence remonte au début du XX e siècle, bien que la date exacte n’ait pu être déterminée à partir des archives régionales. Elle appartient, jusqu’en 1912, à l’homme d’affaires thérésien Alexand...

...e sur la console indique : Casavant Frères, 1925 . On ne trouve nulle part la mention du premier facteur et de la véritable date de construction, soit Eusèbe Brodeur, en 1888. En 1970, François Caron effectue d’importants travaux d’entretien et...

...othèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en person...

...Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Date limite : 31 mars 2025

...othèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formulaire et les reçus au plus tard un an après la date inscrite sur les reçus : par courriel à cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste ou en person...

...Jusqu’en 1912, la portion arrière de l’église sert d’école pour la population protestante de Sainte-Thérèse. Après cette date, les élèves suivent leurs cours dans un bâtiment dédié à l’enseignement et situé tout juste à côté de l’église. En 1945,...

...reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...les.  En cas de refus de la réclamation, vous pouvez intenter une poursuite judiciaire dans les six (6) mois de la date de l’événement pour dommages matériels et dans les trois (3) ans pour préjudice corporel. Prenez note qu'il est de votre...

.... Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque année

Votre avis de réclamation doit contenir : Le lieu et la date de l’incident; Les circonstances; Le type de dommages subis; Les coordonnées du réclamant. L’avis doit ensuite être acheminé à la Ville par courriel à reclama...

...parations. L’autel et le calvaire sont d’origine et furent offerts par quelques paroissiens. Le chemin de croix du cimetière date, quant à lui, de 1898 et fut restauré en 1982. Aujourd’hui… Le cimetière compte maintenant plus de 2 500 terra...

...fut toutefois rebâtie et elle servit d’hôtel jusqu’en 1900. Cette dernière demeura la propriété des Boismenu jusqu’en 1927, date à laquelle elle fut vendue à la Ville de Sainte-Thérèse. Au moment des travaux d’élargissement de l’intersection Saint-L...

...nt sujettes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incomplète, frauduleuse, déposée après la date de clôture, ou autrement non conforme, sera automatiquement rejetée et ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui...

Dates 2025 Du 23 juin au 15 août Lieu Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Horaire Camp de jour : lundi au vendredi, de 9 h à 16 h Service de garde : lundi au vendre...

...iel inclut : Objet : Retour à la conformité Nom et prénom Adresse complète Numéro de téléphone Date En envoyant votre courriel, vous confirmez avoir procédé aux correctifs demandés dans la lettre du Service de sé...

...e bénévole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 16 mars 2025 Formulaire de mise en candidature 2025

...ctions de conformité et sous réserve des conditions de fin du Programme. Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de trois cents (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si...