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Avis relatif à la protection des renseignements personnels (PRP) Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien av......

...t du développement durable avant la réalisation des travaux. Le bâtiment doit être situé sur une rue identifiée dans la carte du périmètre . Le rez-de-chaussée du bâtiment doit être entièrement dédié à un usage commercial. De plus, p...

Ce programme a été mis en place afin d’apporter une aide financière aux propriétaires de bâtiments patrimoniaux pour la réalisation de travaux de mise en valeur de leur bâtiment. Les subventions accordées servent à couvrir une partie de l’excéd......

...t C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -06 -03 Vente au détail d’article liturgique 1 case / 30 m 2 C1 -06 -04 Vent...

...CATÉGORIE TARIFICATION DURÉE PIÈCE(S) REQUISE(S) Adulte résident et jeune résident Gratuit 24 mois • Carte citoyen Adulte non résident et jeune non résident 65 $ 12 mois • Carte non -résident Adulte...

...e, tandis que les résidents de la zone 2, plus boisée, peuvent bénéficier d’un montant allant jusqu’à 150 $ par arbre. Carte des zones Pour être admissible à une subvention, l’espèce d’arbre plantée doit avoir été sélectionnée dans la li...

...ceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’identité de santé des Anciens Combattants (Canada) Certificat de citoyenn...

Tout organisme qui désire obtenir un soutien de la Ville doit remplir le formulaire de demande de reconnaissance prévu à cet effet en fournissant tous les renseignements. Ce formulaire doit ensuite être acheminé au Service de la culture et des loisi......

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’iden tité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ide...

Les organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Vi......

...de l’urbanisme et du développement durable Le tableau des spécifications et la carte de zonage : quels usages sont permis, quelle densité est permise (duplex, triplex, multilogements), quelles sont les r...

...dans un registre ouvert à cette fin . Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

Les renseignements personnels sont ceux qui portent sur une personne physique et permettent de l'identifier. Ils sont confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents......

...telligent via l'application Voilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximité. Sélectionnez la nature de la demande, ajoutez une brève d...

La Ville de Sainte-Thérèse permet l’abattage ou l'écimage d’arbre uniquement dans les cas suivants :  L’arbre est mort ou en voie de l’être. L’arbre est atteint d’une maladie incurable. L’arbre est infesté par un insecte, une......

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

...en avance permettra aux enfants de tenter de gagner un panier-cadeau d’une valeur de 75 $. Important  Une Carte citoyen ou une carte non-résident valide est requise pour chaque inscription. Pour obtenir ou renouveler votr...

Les pesticides sont des produits nocifs pour la santé conçus pour contrer les insectes et les végétaux nuisibles aux humains. La MRC de Thérèse-De Blainville a imposé un règlement visant à assurer un contrôle strict des pesticides. De plus, la Ville......

Rôle Le CCU joue un rôle essentiel dans la planification et le développement de la ville. Il a pour mandat d’analyser et de faire des recommandations au conseil municipal, concernant notamment les demandes de dérogations mineures, les plans d’i......

...férente par jour. La collecte du bac brun s’effectuera le lundi pour l’ensemble du territoire. Recherche par adresse Carte interactive Calendrier des collectes 2026 - Zone A Calendrier des collectes 2026 - Zone B...