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...-149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Zone affectée : C-149 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règle ment numéro 12 0...

Les nouvelles zones de collectes sont identifiées par les lettres A-B-C-D. Pour savoir dans quelle zone votre résidence se trouve et quelles sont vos journées de collectes, utilisez l’outil   Recherche par adresse ou consultez la carte interact...

...ge 1200 N.S., est modifiée de façon à retirer l’usage C4 -01 -04 des Usages spécifiquement exclus. Zone affectée : C-355 CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200...

...JFSA Québec inc., le 6 septembre 2022, portant sur l’analyse de solutions d’immunisation pour les résidences situées dans la zone inondable centennale de la rivière aux Chiens, qui fut complétée en février 2024. Consultez l'étude

...pécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher dans la zone C-149 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Th...

...provoque un bruit constant, le bruit de fond sera mesuré dans un envi ronnement sonore équivalent situé hors de la zone d'influence acoustique de la source perturbatrice . Section 4 – les exceptions 13. Exceptions 13.1 A...

...Propriétaire Conducteur 49 Livraison 128 Propriétaire Conducteur 49 Durée d'arrêt ou de stationnement – zones débarcadères 129 Quiconque 50/300 Interdiction d'établir des terrains de stationnement sur les terrai...

...de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction de stationner sur la rue Beaudoin et de modifier une zone de débarcadère sur la rue Blainville Ouest, soit et est adopté. Adoptée à l’unanimité. 2.1 Première pé...

...hristian Charron. Dans cette nouvelle mouture du programme, le territoire de la ville sera dorénavant divisé en deux zones. La zone 1 étant celle affectée par les îlots de chaleur, tandis que la zone 2 est celle où la canopée est prédominante...

...itation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H...

...voir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère sur la rue Saint -Stanislas . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation...

...tale, de droits acquis, de marges et d’implantation, de constructions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interd...

...modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2026 -002 sur lots 2505 978 et 2 505 980 , situés dans la zone C-254 . AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné pa...

...té d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et les zones contigües C-357, H - 318, H -31...

...un danger; 2) les matière s déposée s ne sont pas autorisée s; 3) le contenant est placé hors des heures ou hors des zones prévues; 4) les matières dépassent du contenant; 5) l’accès est obstrué ou jugé non sécuritaire ARTICLE 4...

...commercial au rez -de -chaussée sur le lot 3 004 831 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone C-251 et les zones contigües P-187, C -250, C -2...

...frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ ou 300 $ par arbre, en fonction de la zone de votre résidence. Les résidents de la zone 1, particulièrement affectée par les îlots de chaleur, peuvent bénéficier d...

...identielles à la conclusion d’une entente préalable en vue d’améliorer l’offre en logement social et abordable. LES ZONE S CONCERNÉES : Toute zone est concernée par cet amendement à la réglementation sur la construction. CONSUL...

...construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2026 -00 3 sur le lot 2 506 134 , situés dans la zone C-355 -1. AUX PERSONNES INTÉRESSÉES PAR LE PROJET CI -DESSUS MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le...

...t l’usage projeté du terrain, ainsi que l’implantation projetée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...calisation Plan montrant les détails de conception de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’u...

...de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone se situe votre propriété, consultez la carte interactive pour le zonage .

...aux aménagements autour de l’école. Notamment, la Ville a modifié la configuration de la circulation et ajouté de nouvelles zones de débarcadère, afin de favoriser la fluidité aux abords de l’école et de renforcer la sécurité des élèves. Le plan de...

...et d’alarme incendie ; • Abrogation de l’article 17 – Issue d’un logement dans un bâtiment principal . LES ZONE S CONC ERNÉES : Toute zone est concernée par cet amendem ent à la réglementation sur la construction....

...Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zon...