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...Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec Soverdi 4.8. Verdissement des terrains privés et institutionnels - contribution financière - autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1....

...25-00125 — 55, rue des Pianos 4.6. Dérogation mineure 2025-00127 — 50, rue St-Louis 4.7. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programm...

...ur la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au parc Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025...

...N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses...

...3 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisatio...

...2 505 407 et 2 505 408 du cadastre du Québec) Autoriser : • le maintien des deux (2) garages isolés sur le même terrain alors que l’art . 72, para . 5 du Règl . de zonage 1200 N.S. mentionne qu’une seule construction accessoire (garage...

...te ambulante — Place du Village en spectacle 2026 — autorisation 10.5. Demande de modification des heures d'ouverture du terrain de soccer de la Polyvalente Sainte-Thérèse Généré le 2 juillet 2026 à 9 h 232 / 3 Séance ordinaire du Conseil municip...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...à celui de la solution acceptable prévue à la Division B du Code ; et g) la demande n’est pas motivée par des contraintes logistiques, de calendrier des travaux ou de considérations financières. ARTIC LE 8 JUSTIFICATIF 1° Le...

...uation d’itinérance ou aux victimes de violence familiale ; Toute unité de logement ou toute partie de terrain céd ée à un organisme assurant la réalisation d’un projet mentionné au présent article peut remplacer u...

...: Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre le mur...

...trat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-Thérèse — modification des coûts 5.3. Adjudication du contrat 2024-74 — Services professionnels en éval...

...n d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié - CSSMI pour l'école Saint - Pierre - autorisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...2.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de...

...des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudicati...

...tion du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la V...

...tière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lo...

...de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ; ATTEND U QUE toute municip...

...0 gp de la rivière des Mille-Îles 12.5. Adhésion à la Déclaration commune des États généraux sur l'itinérance 12.6. Parrainage civique Basses-Laurentides — cocktail dînatoire — achat de billets 12.7. 27e édition — tournoi de golf — Fondation d...

...de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscè...

...TS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse – demande de soutien financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunes...

...ités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3. Financement via le fonds de parcs et terrains de jeux 2026 6.4. Financement via les excédents de fonctionnement non affectés 2026 6.5. Programme de rénovation des...

...18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 56 — fourniture de mobilier urbain au parc Adolph...

...inte -Thérèse - Cadastre : 4 456 483 - Numéro matricule : 7856 -40 -0261 - Terrain : 13 638.30 mètres carrés 2. Coût d’achat Coût de l’acquisition estimé à...

...e des fonctions d’un élu municipal en le menaçant, l’intimidant ou en le harcelant de façon à lui faire craindre raisonnablement pour son intégrité ou sa sécurité est passible d’une amende minimale de 500 $ et maxi...