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...2 et 43 concernant les périodes de questions 3.12 Adoption du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse 3.13 Projet domiciliaire 216, boulevard René -A. -Robert -...

Voici la liste des demandes pouvant être effectuées en ligne : Abribus à nettoyer Arbre à émonder (dangereux) dans un parc ou un terre-plein Asphalte à réparer Bac à matières résiduelles à réparer Boîte de service (...

...50 $ le mètre cube* Sofa, matelas, table, chaise, etc. Résidus verts 50 $ le mètre cube* Feuilles d'arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, résidus de jardinage, souches et troncs. Modes de paie...

...11. - Adoption du règlement 1339 - 1 N.S. – modifiant l’article 22 du règlement 1339 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse 12. - PPCMOI - 2024 - 00 2 (R 2 ) – 7 1, rue Dubois...

...e marque le 175 e de la Ville de Sainte-Thérèse . Dans le ciel de l’œuvre, à travers l’ombre portée de feuilles d’arbre, des esquisses de bâtiments patrimoniaux importants de l’histoire de Sainte-Thérèse s’élèvent, de la gauche vers l...

...tion du règlement d’emprunt 1357 N.S. 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1374 N.S. décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — PPCMOI...

...our ce qui est de l’empreinte écologique, cette firme compense la consommation d'énergie de ses systèmes par la plantation d'arbres. L’agent conversationnel est ainsi considéré comme étant carboneutre. Pour confirmer ou vérifier une information...

...— approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des potentiels de plantation — modification à la résolution 2025-625 4.5. Projet de plantation...

...au 712, rue Marier (marge de recul) 4.6. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construction au 712, rue Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles...

...mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités —...

...4.5. Projet d'aménagement au parc Isaac-Rawas — approbation du budget  4.6. Demande de financement pour la plantation d'arbres — Fonds Municipal Vert (FMV) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-72 — Réfection des terrains de tennis au...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Le règlement proposé n’est pas le calque d’un règlement d’une autre ville. Il est le résultat d’une comparaison des meilleures pratiques, de l’expérience des différentes villes consultées lors de son élaboration, ainsi que des inquiétudes légitimes......

Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété attén......

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

1. Ce concours s’adresse uniquement aux résidents de la ville de Sainte-Thérèse (propriétaires et locataires) ainsi qu’aux commerçants ayant pignon sur rue à Sainte-Thérèse. 2. Aucun achat requis. 3. Pour être éligibles, les participants d......

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

Lorsque le beau temps s’installe, les sols, terreaux et végétaux s’assèchent. Les engrais chimiques, le paillis et les autres matériaux combustibles que l’on retrouve dans les plates-bandes, les pots de fleurs et les balconnières peuvent prendre feu......

La Ville de Sainte-Thérèse installera 380 compteurs d’eau dans les résidences uniquement à des fins statistiques. Les données recueillies permettront de connaître la consommation d’eau potable par les résidents et orienter nos actions sur la réducti......

Le règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse a été adopté le 2 mars 2026 par le conseil municipal conformément à l’article 13 de la   Loi sur l’éthique et la déontologie en matière......

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Tel que prévu à l’article 15 de la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale , tout membre du conseil municipal doit, dans les six mois du début de son premier mandat et dans les neuf mois du début de tout mandat subséquent, partici......

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell......