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...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...

...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...

...du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créances - cl...

...te pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'e...

...niers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de chang...

...seulement. Pour accéder aux inscriptions aux activités de la Ville, les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur Mon Espace citoyen. Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précédemment sur...

...viter que les eaux de ruissellement ne s'accumulent en surface et se déversent sur les propriétés voisines ou dans l'emprise municipale. ART. 27 : SÉPARATION DES EAUX Le branchement à l’égout domestique ne doit en aucun temps recevoi...

...nsentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemples de contextes spécifiques : Création d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste...

...ulement. Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville , les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur  Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précéde...

...fonds effectuées par la Ville au fil des années, les emprunts garantis, le remboursement de la marge de crédit ainsi que les taxes municipales et scolaires impayées.  La charge financière pour la Ville de Sainte-Thérèse, partie qui n’est pa...

...ydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3° dans le cas où il y a un mur de soutènement légalement érigé, à compter du haut de l’ouvrage; 4° à défaut de pouvoir déterminer la ligne naturelle des hautes eaux à partir des critères p...

...ître pleinement les enfants comme des citoyennes et citoyens à part entière, dont la voix mérite d’être entendue et prise en compte. Pour ce faire, la Ville met en place une démarche ambitieuse combinant approche consultative et approche collaborativ...

...t surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures pré...

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...

...t de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes fonc...

.... Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solutions de stockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures prél...

...réduire au minimum les risques pour l’ensemble des résidents et des municipalités desservies. 3 novembre 2025 À compter du 11 novembre 2025, la Ville entreprendra des travaux majeurs à sa station de purification de l’eau potable. Ces tra...

...programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dé...

La plateforme d’inscription aux activités est votre compte transactionnel pour l’achat et la réservation des différentes activités offertes par la Ville. Mon Espace citoyen permet de rassembler de nombreux services en ligne offerts par la V...

...ammation Pour accéder aux inscriptions aux activités de la Ville , les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur  Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précéde...

...occupe plusieurs fonctions, dont celles de whip adjoint, adjoint parlementaire aux ministres de l’Éducation et des Affaires municipales, ministre délégué aux Relations avec les citoyens et ministre des Communautés culturelles et de l’Immigration....

...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...

...s : 15 avril, 10 h Non-résidents : 22 avril, 10 h Si ce n’est déjà fait, les résidents sont invités à créer leur compte sur Mon Espace Citoyen dès maintenant, puisqu’il sera obligatoire d’avoir un compte pour réserver une table. Pour ob...

...Résidentiel et commercial 232 $/porte 232 $/porte Compteur commercial et industriel 0,62 $/m 3 et 0,71 $/m 3 (+ 10 000 m 3 ) 0,...

...ion (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera en vigueur à compter de janvier 2026, alors que cela se fera progressivement au courant de l’année 2026 à Boisbriand. Ces matières de...