...la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipale de sécurité civile (OMSC) a activé ses mécanismes de vigie et de coordination, mobilisant en quelques heures les s...
...te pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'e...
...du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Vidéotron ltée 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Radiations des mauvaises créances - cl...
...niers mois) Lettre d’un tuteur ou d’un curateur public (12 derniers mois) Certificat d’assurance automobile Compte de taxes municipales, scolaires Contrat notarié d’achat de maison daté (pas de promesse d’achat) Avis de chang...
...ci est valide pour une période de deux ans. Rendez-vous sur Mon Espace citoyen . Connectez-vous ou créez votre compte ( marche à suivre ). Sous l’onglet Carte citoyen, sélectionnez « Demander ma carte ». Sélectionnez l’option...
...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...
1. Créer son compte sur Mon Espace citoyen Inscrivez-vous pour recevoir les derniers avis émis par la Ville, pour participer à des consultations publiques, pour faire des demandes en ligne, pour accéder à votre Carte citoyen et plus encore!...
...erie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre...
...viter que les eaux de ruissellement ne s'accumulent en surface et se déversent sur les propriétés voisines ou dans l'emprise municipale. ART. 27 : SÉPARATION DES EAUX Le branchement à l’égout domestique ne doit en aucun temps recevoi...
...ydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont; 3° dans le cas où il y a un mur de soutènement légalement érigé, à compter du haut de l’ouvrage; 4° à défaut de pouvoir déterminer la ligne naturelle des hautes eaux à partir des critères p...
...fonds effectuées par la Ville au fil des années, les emprunts garantis, le remboursement de la marge de crédit ainsi que les taxes municipales et scolaires impayées. La charge financière pour la Ville de Sainte-Thérèse, partie qui n’est pa...
...nsentir de manière explicite à la collecte de ces RP. Exemples de contextes spécifiques : Création d’un compte; Dépôt d’une candidature; Demande d’information; Inscription à une liste...
...ître pleinement les enfants comme des citoyennes et citoyens à part entière, dont la voix mérite d’être entendue et prise en compte. Pour ce faire, la Ville met en place une démarche ambitieuse combinant approche consultative et approche collaborativ...
...ulement. Pour accéder aux inscriptions des activités de la Ville , les résidents de Sainte-Thérèse doivent posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précéde...
La plateforme d’inscription aux activités est votre compte transactionnel pour l’achat et la réservation des différentes activités offertes par la Ville. Mon Espace citoyen permet de rassembler de nombreux services en ligne offerts par la V...
...t surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures pré...
...programme Encourager la restauration des façades des bâtiments du centre-ville dans un cadre d'harmonisation tenant compte des caractéristiques patrimoniales et villageoises du secteur. Favoriser la démolition de bâtiments vétustes ou dé...
...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...
.... Adhésion au mandat d'achat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solutions de stockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures prél...
...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...
...t de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes fonc...
...ues extrêmes. Cette initiative s’inscrit dans une démarche globale visant à renforcer la résilience des infrastructures municipales et à réduire les impacts des inondations et des refoulements d’égout sur le territoire. Quatre génératrices...
...réduire au minimum les risques pour l’ensemble des résidents et des municipalités desservies. 3 novembre 2025 À compter du 11 novembre 2025, la Ville entreprendra des travaux majeurs à sa station de purification de l’eau potable. Ces tra...
...avables Compresses d’allaitement lavables Aide financière La Ville rembourse 50 % du coût d’achat avant les taxes, jusqu’à concurrence de 125 $ pour chaque citoyen admissible. Un citoyen peut faire plusieurs demandes à différentes da...
...occupe plusieurs fonctions, dont celles de whip adjoint, adjoint parlementaire aux ministres de l’Éducation et des Affaires municipales, ministre délégué aux Relations avec les citoyens et ministre des Communautés culturelles et de l’Immigration....