113 résultats pour

...enez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles.

...oirement s’inscrire (sans frais) au registre municipal. Faites-nous parvenir le formulaire dûment rempli, ainsi que tous les documents demandés. Par courriel : travauxpublics@sainte-therese.ca Par la poste : Ateliers municipaux...

...x de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1),...

...runt; Une facture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...la fois et le ou la repérez sur la liste électorale par son adresse. Vous annotez minutieusement la liste électorale et documentez la participation des électrices et des électeurs sur les formulaires prévus. Vous faites une conciliation péri...

...vile ou un mariage peut être célébré à l’hôtel de ville avec un élu municipal comme célébrant. Formulaire de demande Document d’information

...avant le début de la session. Nous verrons alors avec vous les options possibles (transfert dans une autre plage horaire ou remboursement sans frais). Prendre note que seules les personnes inscrites en seront informées par téléphone ou par courriel....

...plage horaire de bain libre de la piscine du Collège Lionel-Groulx L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de votre choix L'accès gra...

...arbre dans la zone 1. Les arbres sélectionnés doivent être des arbres à grand déploiement afin d’être admissibles à un remboursement. Une liste d’essence d’arbres ainsi que la carte des deux zones sont disponibles sur le site de la Ville....

...ents et politiques applicables. Tout fournisseur intéressé à soumissionner sur un appel d’offres public doit se procurer les documents disponibles à partir du Système électronique d’appel d’offres (SEAO).

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca . Modalités de participation

...ée d’art contemporain des Laurentides, de la Ville d’Ottawa et de la Ville de Montréal. Site Web de l'artiste Documentaire Télé-Québec

...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact Photos D...

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...eaux extérieurs grand format.  L’exposition   présente les photographies de l’artiste, mettant de l’avant des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives, qui, une fois plongés dans une solution saline, se couv...

...enez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus

...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Attestation démontrant que le demandeur a suivi une formation sur la garde de poules...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 50 $ Documents requis Localisation à l’échelle de la piscine sur un certificat de localisation Pl...

...Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-géomètre...

...Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’éche...

...de 10 % de la superficie visée par l’opération cadastrale, acquittés en terrain ou en argent Documents requis Plan de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...

...a liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensio...