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...numéro de référence 20130374 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme Alex...

...numéro de référence 20136494 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme...

...Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de ch...

...numéro de référence 20102021 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...numéro de référence 20102020 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...e numéro de référence 20099571 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M...

...umises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacu...

.... Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de cha...

...e numéro de référence 20092869 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M...

...e numéro de référence 20087948 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Mar...

...e numéro de référence 20104164 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à...

...ICLE 15 R E N S E I G N E M E N T F A U X , I N E X A C T O U I N C O M P L E T Le Demandeur qui fournit des renseignements rendant fausse, inexacte ou incomplète sa Demande d’admissibilité perd le bénéfice du présent Programm...

...Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacun...

...ICLE 13 R E N S E I G N E M E N T F A U X , I N E X A C T O U I N C O M P L E T Le Demandeur qui fournit des renseignements rendant fausse, inexacte ou incomplète sa Demande d’admissibilité perd le bénéfice du présent Programm e et d...

...numéro de référence 20045776 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à...

...e des rues et celle des espaces publics. 4 BDC. Feuille de calcul de l’inflation. http://www.banqueducanada.ca/taux/renseignements- complementaires/feuille-de-calcul-de-linflation Pour ce qui est du terrain vacant situé dans le parc indu...

...démolie et toutes les composantes constituant l’aménagement du site (aires asphaltées, pavé imbriqué, trottoirs, clôtures, enseignes, luminaires, etc ) doivent être retirées. __________________________________________________________ Règl. 1202-1...

...numéro de référence 20103253 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M...

...e numéro de référence 20104173 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...numéro de référence 20137812 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Ser...

...numéro de référence 20122450 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie p ar SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Mart...

...numéro de référence 20130485 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à M. Ma...

...numéro de référence 20136488 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme...

...numéro de référence 20130396 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Willi...

...modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock –...