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...nouvelles règles Informations Permis requis Oui Sauf pour les enseignes suivantes : Enseigne de prescription de moins de 1 m 2 Enseigne identifiant le...

...ERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .......................................................................... 224 SECTION 6 STATIONNEMENT ......

...TECTURE .................................................................................. 12 OBLIGATION DE FOURNIR UN RENSEIGNEMENT OU UN DOCUMENT ADDITIONNEL ....... 13 EXEMPTION DE FOURNIR UN DOCUMENT ........................................

...re en saillie du bâtiment destiné à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une...

........................... 7 TRANSMISSION D’UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ..... 7 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS REQUIS POUR UNE DEMANDE D’APPROBATION AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA .................................................

...ent, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres u...

...n véhicule mo torisé ou se laisser traîner ou s’accrocher à un véhicule motorisé, dans un lieu public. 5.5 Affiche – enseigne et autres Constitue une infraction et est prohibé le fait d’installer, de fixer, d’apposer une affiche, une...

...DE DÉROGATION MINEURE En plus du formulaire complété et du chèque, une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le...

...place importante dans l’histoire thérésienne, puisque celle-ci est intimement liée au développement de ces établissements d’enseignement. Depuis 1979, le bâtiment du Séminaire et l’oratoire Saint-Joseph sont reconnus comme monuments historiques par...

...nario de mise en valeur de la rivière établi dans le programme particulier d'urbanisme. Ajout, remplacement ou nouvelles enseignes. Aménagements paysagers, murales et constructions permettant d'éviter les graffitis. Amélioration de l’acce...

...dessus de la porte avant a tout de même été rempli, bien que des traces de celui-ci soient toujours visibles. Un lieu d’enseignement Jusqu’en 1912, la portion arrière de l’église sert d’école pour la population protestante de Sainte-Thérèse...

...rconscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 141, rue Saint-Charles. Nature : Normaliser les enseignes dérogatoires installées sur le bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal...

...En février 2008, elle faisait le bond final vers le « Savoir », se rapportant non seulement aux multiples établissements d’enseignement, mais au savoir intergénérationnel des Thérésiens et des Thérésiennes. Le conseil municipal a voulu officialiser...

...ure En 1881, un important incendie détruit le Séminaire de Sainte-Thérèse. Après la reconstruction de l’établissement d’enseignement, un oratoire est érigé afin d’exprimer la gratitude du Séminaire envers les généreux donateurs ayant permis de m...

...7 L’espace qui accueille aujourd’hui les services administratifs de la Ville de Sainte-Thérèse était jadis consacré à l’enseignement donné aux jeunes filles. En effet, ces lieux étaient occupés par le couvent des religieuses de la Congrégation d...

...ition peuvent demander tous autres documents ou expertises qu’ils jugent nécessaires à l’analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont incomplets ou imprécis, l’examen de la demande est suspendu jusqu’à ce que les renseigne...

...a solution de rechange proposée permettra d'atteindre au moins le niveau de performance exigé par le code ; et b) des renseignements sur toutes exigences d'entretien ou d'exploitation spéciale, y compris toutes exigences liées à l...

...inaire de Trois-Rivières, elle réside actuellement dans la municipalité de Brébeuf dans les Laurentides.  Bachelière en enseignement des Arts plastiques, Marie-Josée Lebel détient une maîtrise en muséologie du programme conjoint de l’UQAM et de...

...r l’ensemble de notre communauté », affirme Philippe Nasr, directeur général du Collège Lionel-Groulx. « Comme institution d’enseignement supérieur, il nous apparait évident que nous jouons un rôle important dans l’accessibilité aux arts et à la cult...

...décrit comment cette publication a ouvert ses lecteurs au monde, développé un sentiment d’appartenance à leur institution d’enseignement, et contribué à la reconstruction du collège, au lendemain du terrible incendie survenu en 1881. Inscripti...

...numér o de référence 20063421 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Éric Bo...

...e numéro de référence 20069161 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...numéro de référence 20069165 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M....

...umises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacu...

...e numéro de référence 20065181 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à...