...dministrateur au conseil d’administration de l’Office municipal d’habitation de la Rive-Nord Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre délégué au Comité sur la sécurité routière Président du Comité c...
...e essentielle à plusieurs chantiers à venir. Ces chantiers sont centraux à la démarche proactive de la Ville au niveau de la gestion des risques : ils permettront de disposer d’un réseau plus robuste, plus flexible et mieux préparé à d’éventuels bris...
La brigade verte à Sainte-Thérèse vise à : sensibiliser les citoyens à la bonne gestion des matières résiduelles; évaluer le taux de participation aux collectes; assurer un contrôle qualité des matières dans les bacs roulants; p...
...Avoir un intérêt ou une expertise pour le domaine de l’environnement (écologie, aménagement durable du territoire, gestion des matières résiduelles, changements climatiques et gaz à effet de serre, transport collectif, gestion de l’eau, etc...
...ue la moisissure s’installe à l’intérieur. Des sachets de gel de silice seront déposés pour absorber l’humidité. Les documents seront imprimés sur du papier avec PH neutre. Des documents manuscrits seront rédigés avec un crayon de plomb....
...e, artiste multidisciplinaire, affichées en plein air sur des panneaux grand format au parc Foisy. L’artiste plonge des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives dans une solution saline. Au fil de l’évaporation, les o...
...isance ou en permet ou en tolère la présence sur un terrain ou dans un immeuble dont il est le propriétaire, le gestionnaire ou l’occupant. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue...
...vu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier versement équivalent à 70 % du mo...
...Sainte-Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin, en complétant le présent formulaire ainsi que les documents obligatoires. La Ville de Sainte-Thérèse vérifiera tous les documents transmis. Toute inscription au registre...
...imprévisibilité. À propos de l’exposition Les photographies de l’exposition Résidus d’écritures présentent des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives qui ont été plongés dans une solution saline. Au fil de...
...pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $ Documents requis Preuve d’enregistrement de l’entreprise Description précise de l’u...
...Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échel...
...Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation (si la construction a des fondati...
...de la ville face à ces risques. Il comprend des mesures préventives, des améliorations infrastructurelles, des stratégies de gestion des eaux pluviales, de même que des subventions destinées à appuyer les Thérésiens dans leur recherche de solutions....
...ngt (20) jours, avec extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, p...
...ivernale, comprise entre le 15 novembre d’une année donnée et le 15 avril de l’année suivante. Documents requis Certificat de localisation numérisé à l’échelle, sur lequel sont indiquées la ou les...
...300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal Photographie des quatre côtés du bâtiment à démolir Prop...
...a liste détaillée des enseignes autorisées sans permis. Coût du permis 100 $ Documents requis Plan de l’enseigne, à l’échelle, indiquant : la forme, les dimensio...
...nt confidentiels et ne peuvent être communiqués sans le consentement de ladite personne concernée. Ainsi, dans le cas où les documents visés par la demande peuvent contenir de tels renseignements concernant une autre personne, son consentement doit ê...
...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail...
Pour faciliter l’exercice du droit d’accès à l’information, consultez la liste de classement des documents municipaux avant de formuler votre demande. Liste de classement
...Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager Soumis au PIIA...
...s 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou plan d’implantation Plans, coupes, croquis...
...ès à l’information doit être adressée aux Services juridiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information
...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...