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...groupe Habitation (H), érigé après l’entrée en vigueur du présent règlement, doit être muni d’un détecteur d’oxyde de carbone s’il contient un appareil de combustion ou un garage communiquant avec une suite de l’habitation. Le détecteur d’oxy...

...11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les grandes marques de la région — 14 e édition – achat de billets...

...-1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N.S. - modifiant le règlement de zonage...

...zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S. – modifiant l’étendue de la zone H - 308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 9. - Adoption du règlement 1292 - 2 N.S. – modifiant le r...

...es des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.9 Avis de présentation – règlement 1200 -77 N.S. - modifiant les...

...rojets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du...

...SIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier...

...igueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétaire de l’immeuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numér...

...2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent qu’un maximum de huit logements par immeuble et un maximum de deux étages ; ATTENDU QU’ ho...

...erdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1063-5 N.S. — mode de tar...

...4 Dérogation mineure 2023 -06 – 441, rue Blainville Est 4.5 Dérogation mineure 2023 -07 – lot 3 004 809 - rue Lonergan 4.6 Dérogation mineure 2023 -08 – 142, rue Turgeon 4.7 Dérogation mineure 2023 -09 – 120, rue Beaupré...

...sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoriser que le mur acoustique de la zone tampon soit construit à 1 mètre de la ligne de lot avant ; - Autoriser que le mur acoustique ait une hauteur de 6 mèt...

...a été nommée secrétaire d’élection : M e Jeremy Gagnon. 5. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Té...

...niquez avec le président d’élection. 5. Vous pouvez joindre le président d’élection à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1 Tél...

...G DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la...

...UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.

...r é s o l u : - Q U E l a s o u m i s s i o n d e " L e G r o u p e S i m one a u i n c. " , 1 5 4 1 , ru e d e C o u l o m b , B o u c h e rvill e , Q C...

...mmandite 12.6 Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses -Laurentides - commandite 12.7 Fondation Collège Lionel -Groulx – commandite 12.8 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville - tournoi de golf – comma...

... autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLE...

...Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 juillet 202 5...

...autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1...

...c h a r m e à l ' o cc a s i o n d e s p a r t i e s d e fo o t ba ll d e s N o r d i q ue s du C o ll è g e L i one l - G r o u i x p o u r l a s a i s o n 2 02 5 , à c o n d i t i o n d e r e s p e c t e r le s e x i g e n c e...

...Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant q...

...n Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant q...

...t e r d i c t i o n e t r e s t r ic t i o n s d e s t a t i o n ne m e n t s u r la r u e M o rr i s , e t z one d e d éb a r c a d è r e s u r la r u e S a i n t - S t a n i s l a s 3 . - R É G L E M E N T A T I O N M UN...