134 résultats pour

...t d’alarme incendie ; • Abrogation de l’article 17 – Issue d’un logement dans un bâtiment principal . LES ZONE S CONC ERNÉES : Toute zone est concernée par cet amendem ent à la réglementation sur la construction....

...C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S. — modifiant les limites des zones C-254 et H-202.1 (22 et 24-26, boulevard Desjardins Est) 3.5. Modification par résolution du règlement d’emprunt 13...

...mmunautaire ; ATTENDU QUE le règlement de zonage numéro 1200 N.S. et les tableaux des spécifications des zones C-356 et H-314 n'autorisent pas l'usage proposé, soit l'usage P1-02-05 - Centre d'hébergement pour les p...

...SIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier...

...4 Dérogation mineure 2023 -06 – 441, rue Blainville Est 4.5 Dérogation mineure 2023 -07 – lot 3 004 809 - rue Lonergan 4.6 Dérogation mineure 2023 -08 – 142, rue Turgeon 4.7 Dérogation mineure 2023 -09 – 120, rue Beaupré...

...ement suivant : • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -1) modifiant les grilles des spécifications des zones C -251, C-350, C -351, C -353 et H -204 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. En conséquence de cette...

...erdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1063-5 N.S. — mode de tar...

...8 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 50 et 55, rue Sicard — résolution finale 4.6. PPCMOI 2025-003 — 8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions e...

...e 10.2. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Demande d'appui du Collège Lionel-Groulx — projets déposés au PAFIRSPA Généré le 29 mai 2026 à 8 h 322 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la V...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20148659 . L'obtention des documents est sujette à la ta...

...SEULE ROUE) V17 VÉLO CCM EXCEL VERT NS : DF15270 V3 VÉLO GRIS MINELLI NS : 2625924 V18 VÉLO DCO X ZONE S NS : 5201903762 V4 VÉLO CCM STATIC JAUNE ET NOIR NS : L6C0403061 V19 TROTTINETTE ÉLECTRIQUE NOIR ET OR...

...ille de Sainte - Thérèse : Services juridiques 6, r ue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 A...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669- 7326, sous le numéro de référence 20150516. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie...

...ne peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1‑866‑669‑7326, sous le numéro de référence 20150322. L’obtention des documents est sujette à la tarification établie...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20152801 . L'obtention des documents est sujette à la tari...

...e peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20155220 . L'obtention des documents est sujette à la tarif...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20159318 . L'obtention des documents est sujette à la ta...

...26-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la résolution 2026-081 concernant la création d’une réserve pour fins publiques affectant...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) , au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1 -866 -669 -7326 , sous le numéro de référence 20163556 . L'obtention des documents est sujette à la ta...

...Ville de Sainte - Thérèse : Services juridiques 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -ther ese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 août 2026 Av...

...peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www.seao.gouv.qc.ca ou par téléphone au 1-866-669-7326, sous le numéro de référence 20172260 . L'obtention des documents est sujette à la tari...

...Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant q...

...n Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Verschelden formant q...

...G DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la...

...d i t e au m o n t an t d e 75 0 S ( pa r r a i na g e a r g e n t ) à l a F on d a t i o n du C o ll è g e Li one l - G r o u l x p o u r l a r e m i s e d ' u n e b o u r s e à u n é t u d i a n t du c o ll è g e ; - Q...