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...Sainte-Thérèse souhaite encadrer la gestion de la sécurité routière sur son territoire. Pour ce faire, nous avons adopté une Politique de gestion de la sécurité routière dans le but de :  Faire respecter la vitesse indiquée; Favoris...

...s remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 — mise à jour 6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada...

...n du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la Politique familiale de la Ville de Sainte-Thérèse 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés...

...t qui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement politique, de...

...ui ne sont pas généralement à la disposition du public. ARTICLE 10 : ANNONCE LORS D’UNE ACTIVIT É DE FINANCEMENT POLITIQUE Un membre du conseil ne peut faire l’annonce, lors d’une activité de financement politique,...

...clage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU QUE la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles, adoptée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnemen...

...ORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Contrat de location des heures de glace — Aréna de Boisbriand — saison 2026-2027 10.2. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2026 10.3. Vente ambulante — parties de football du Collège Lione...

...ssion d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engage...

...capées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et pl...

...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone i...

...nt aux assemblées publiques et expriment, par leur vote, leur appui ou leur désaccord quant aux décisions administratives et politiques soumises; prennent part à des réflexions préliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos;...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec...

...s — autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — autorisation de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — aut...

...Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

...ale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers...

...ltiple et son principe de sérialité, recours à l’imprimé et à son pouvoir de diffusion pour développer des propos sociaux ou politiques ou encore pour relier art et vie quotidienne sont au coeur de ma démarche artistique. Aimant la matière avec...

...déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

...signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisition 10.2. Collège Lionel-Groulx — demand...

Le programme PAIR est un service d’appels automatisés qui établit un contact avec les aînés une ou plusieurs fois par jour à des heures prédéterminées. Le but est de s’assurer que les personnes appelées vont bien. Si la personne ne répond pas, une a...

...umériques Protégez-vous et Verdict Santé — autorisation de signature 10.3. Espace Afritude — demande de commandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assistance financière 2026 10.5. Marche pour l’Alzheimer IG Gestion de Patrimoine 2026...

...pale d’œuvres d’art. La Bibliomobile va à la rencontre des citoyens dans les écoles, les garderies, les résidences pour aînés et lors d’événements, offrant des livres, des activités et des services tels que le prêt à domicile et l’émission de la...

...bre 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE...

...ontribution financière 10.5. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.6. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 Généré le 1er août 2025 à 8 h 532 / 3 Séance ordinaire du...