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...és Charlebois et Vaillancourt, responsables de la paroisse Sainte-Thérèse-d’Avila. Fabien Drapeau a toutefois joué un rôle important en s’associant activement aux requêtes des autorités religieuses. Orphelin dès sa naissance, Fabien Drapeau est...

...ans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seulement...

...amais votre foyer dans un endroit où il peut y avoir des gaz, des vapeurs inflammables ou des bouteilles d’oxygène. Transportez ou entreposez le combustible uniquement dans son contenant d’origine ou dans un contenant conçu à cette fin. Ne vo...

...par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de...

...; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafo...

...la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivrés sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de statu...

.... (m2) 46. Superficie de plancher min. (m2) 47. Superficie de plancher max. (m2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 50. Rapport planch...

...res (1987). Aux yeux des touristes, Annecy est un paradis qui allie beauté naturelle, parcours historique et activités sportives. Quatre grandes stations de ski contribuent à la renommée de la ville : les Portes du Soleil, le Grand Massif, les A...

...départ construit en brique, avec de hauts plafonds et de nombreuses fenêtres. Un oculus (fenêtre circulaire) au-dessus de la porte avant a tout de même été rempli, bien que des traces de celui-ci soient toujours visibles. Un lieu d’enseignement...

...ée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son permis probatoire délivré s sur support plastique par la Société de l'assurance automobile du Québec ou son passeport canadien ou son certificat de...

...ES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 20...

...objet d'amender l e règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.5 Avis de présentation – règlement 1030 -53 N.S. - ayant pour objet d'amender le...

1963 L’appareil s’envole de l’aéroport de Dorval à destination de Toronto vers 18 h 28. Quelques minutes seulement s’écoulent avant que l’avion ne s’écrase sur le terrain boisé et marécageux. En effet, une pluie diluvienne avait complètement in...

...épôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d...

...la ville de Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des...

...ière, devant le parc 5 autres conteneurs seront ajoutés mercredi. Les lieux seront confirmés mercredi matin. Important : Les conteneurs doivent servir exclusivement pour les débris liés aux inondations. Les matelas ne sont...

...ur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023 -390 2023 -391 2023 -392 2023 -393 2023 -394 2023 -395...

...ui connu sous le nom de Collège Lionel-Groulx, ce bâtiment et les institutions qui y ont pris naissance occupent une place importante dans l’histoire thérésienne, puisque celle-ci est intimement liée au développement de ces établissements d’enseignem...

...at de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1...

...n résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services -...

...t du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse...

...omprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins qu...

...que membre de la Commission des jeunes élues et élus de l’organisation. Elle entame avec entrain un mandat de deux ans et apportera sa vision et son énergie aux dossiers pilotés par la Commission. « Je suis heureuse de relever ce défi qui me pe...

...afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude ", sans modifier le montant total prévu audit règlement 3.7. Dépôt d'un procès-verbal...