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...ement durable sont toujours disponibles pour vous accompagner dans la compréhension des règles et dans la réalisation de vos projets. Consulter les règlements d'urbanisme

...Citoyen; Les cours de danse en ligne, le pique-nique linguistique et les activités physiques seront annulés. *Ces projets sont réalisés grâce au soutien du gouvernement du Québec dans le cadre d’une Entente de développement culturel avec l...

...ta Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2025 10.6 Ensemble vocal Altern...

...es demandes de dérogations mineures, les plans d’implantation et d’intégration architecturale et les demandes concernant les projets particuliers. Le comité ne détient aucun pouvoir décisionnel, celui-ci revient au conseil municipal. Composition...

...ier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2...

...trimoine et mairesse de Boisbriand souligne que « Les racines de La Tournée Festive se trouvent dans l'atelier d'idéation de projets culturels réalisés en 2022 par la MRC. À partir de l'idée initiale de créer une pièce de théâtre sur notre histoire l...

...t les détails se trouvent dans le discours du budget disponible en ligne. La prochaine année sera marquée par plusieurs projets et défis d’envergure. Parmi ceux‑ci, il y a la construction de notre nouvel aréna, dont l’appel d’offres a été lancé...

...omie, de l’innovation et de l’énergie, volet villes intelligentes et durables administré par IVÉO. Ce programme soutient des projets d’expérimentation menés au sein des villes en collaboration avec des entreprises innovantes. En partenariat avec...

...ommunications dans le cadre de ces deux campagnes, mais également de tous les acteurs qui ont contribué à la réussite de ces projets, tel que le comité organisateur du 175 e anniversaire, le Service de la culture et des loisirs, le Service de la ges...

...préférés. Elle a ensuite étudié en design à l’Université de Montréal et à l’UQAM, où elle a pu contribuer à plusieurs projets d’aménagement public. C’est à la fin de sa vingtaine qu’elle a commencé petit à petit à incorporer l’illustration dan...

...u conte (anglais et espagnol)* • Pique-nique linguistique* • Et bien plus! Tableau détaillé des cours *Ces projets sont réalisés grâce au soutien du gouvernement du Québec dans le cadre d’une Entente de développement culturel avec l...

...ment des travaux du conseil municipal, des commissions et des comités de travail des élus; soumet tous les sujets et les projets d'intérêt public pour la collectivité aux élus; exerce un droit de surveillance et de contrôle sur l'appareil adm...

...Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors d...

...Québec. Cela démontre la rigueur avec laquelle notre ville est administrée. Ces surplus nous permettront d’investir dans des projets prioritaires, tout en nous donnant la marge de manœuvre pour limiter les hausses du compte de taxes dans le futur »,...

...ent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAI...

...0 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empi...

...champs. 297 SECTION 6 IMPLANTATION DES BÂTIMENTS NON-AGRICOLES IMPLANTATION DES BÂTIMENTS NON-AGRICOLES Les projets de construction ou d'agrandissement de bâtiments non-agricoles, dans le voisinage d'une unité d'élevage, sont régis...

Projet de règlement concernant la révision de la division du territoire de la ville de Sainte-Thérèse en huit districts électoraux. Projet de règlement 1348 N.S.

Le territoire de Sainte-Thérèse est desservi par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville , qui couvre également les villes de Boisbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de :......

Les règlements d’urbanisme sont classés en deux catégories. Les règlements normatifs  contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu’ils contiennent ne laissent......

Lorsque vous effectuez votre demande de permis obligatoire d’abattage ou d’écimage d’arbre, vous devez informer le Service de l’urbanisme et du développement durable que vous faites appel à un entrepreneur arboricole pour effectuer vos travaux.......

Selon le Règlement 1155-3 N.S.   concernant la qualité de vie (chapitre 9), une fausse alarme se définit comme suit : «   Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un véhicule routier occasionnant l’intervention des servi......

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c......

Sur son territoire de 9,4 km 2 , Sainte-Thérèse compte 29 parcs et espaces verts. Ces derniers permettent aux citoyens de pratiquer leurs activités préférées ou tout simplement de prendre un moment de repos, et ce, en toute saison. De plus, les ré......

Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr......