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...icipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la réalisation des travaux de construction d’un aréna tel que décrit à l’annexe A et selon la répartition des dé...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-13 – Fourniture de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionne...

...n immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une marge de recul avant de ± 3,9 mètres plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications H-...

...u Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet : Une décision favorable...

...e mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TER...

...Usages spécifiquement exclus 28. C2-01-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë X...

...Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette Versch...

...du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un...

...Saint-Louis SUITE AU PLÉNIER : MODIFICATION DE LA PÉRIODE DINTERDICTION SUR LA RUE SAINT- JACQUES AU 15 AVRIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIGE 3.3.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-20 N.S. — modifications apportées à la...

...— services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services profession...

...2023 -490 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.7 Adoption du règlement 1200 -76 N.S. – permettant les multilogements au carré Saint -Pierre 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -77 (P -1) N.S. - mo...

...la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du garage à une distance de 0.73 m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distance...

...le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de...

...e Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du contrat 2023 -51 –...

...3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200...

...ice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vêtements de travail 5.5 Adju...

...des visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositio...

...Cable gris 25 Batterie de marque Worx 56 volts 2 Lampe chauffante Bell and Howell noir 26 Batterie noire en forme de « L » possiblement pour moto électrique 3 Scie sauteuse verte et noir Makita 27 Roller Blade de marque x-t...

...Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un ca...

...ipal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relatives à l'immeuble prévues au présent règlement. ARTICLE 11 EXIGENCES RELATIVES À L'OCCUPATION ET À...

...Règlement 135 6 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneig...

...des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit monta...

...ise à niveau tous les systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte-Thérèse 3.8. Adoption du règlement 1351 N.S. — usages conditionnels 3.9. Avis de motion et dépôt du projet d...

...èmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme Généré le 30 mai 2025 à 9 h 021 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2...

...ent du bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’agrandissement en cour latérale droite du bâtiment principal ait une marge de recul arrière de...