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...N . S . a y a n t p o u r ob j e t d ' a m e n d e r l e r è g l e m e n t n u m ér o 9 2 2 N . S . c o n c e rna n t l a c i r c u l a t i o n , l a s i gna li s a t i o n e t l a s é c u r i t é p ub li q u e s u r l e...

...r é a li s é ? M o n s i e u r s ' ad r e ss e à M m e l a C o n s e ill è r e B a r b a r a M o r i n c o n ce rna n t l e s u j e t d e s p ro j e t s e n v i ro nn e m e n t au x . M on s i e u r d e m a nde s ' il s e r a i...

...e ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30 jqppp de déneigement — saison hivernale 2025-2026 5.4. Adjudication du contrat 2025-101 — Fourniture d'oxygène liquide et location d'un réservoir pour la...

...h 3.5 Adoption du règlement 1030-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et les tarifs d'utilisation du portail de données immobilières 3.6 Adoption du règle...

...t adresse du lieu de l’enfouissement ou de dépôt des matériaux issus de la démolition (exemple : matériaux secs, huile à fournaise, contenu de l’installation septique, etc.). Le comité consultatif d’urbanisme et le comité de démolition peuvent...

...ption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse concern...

...e règlement 922 -144 N.S. - Règ lement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Th...

...ALE3.1.Adoption du règlement 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y pr...

...ENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abro...

...8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barreau du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15...

...éance ordinaire tenue le 1er octobre 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-497 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification...

...de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte...

...au x e ff e c t u é s. M o n s i e u r i n t e r p e ll e l a V ill e c o n ce rna n t u n e c o n t r a ­ v e n t i o n qu ' il a r e ç ue ( r e l a t i v e...

...une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Poli...

...tion pour le 160, rue Turgeon 4.3 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103...

...éance ordinaire tenue le 1er octobre 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-497 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de m...

...E3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abro...

...de signer une demande d'approbation référendaire portant sur le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de...

...xcellence comprenant une capacité de cinq cents (500) sièges et plus et qui accueillent des compétitions nationales et internationales;  les salles ou les complexes de diffusion pluridisciplinaires ou spécialisés comprenant une capacité de six c...

...ANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment aux autres règlements d'urbanisme et au Règlement concernant la prévention des incendies en vigueur, lesquels, le cas échéant, peuvent servir à l'interprétation des présentes disp...

...ant le paiement d’un droit supplétif et d’un droit de mutation afin de l’arrimer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368-1 N.S. ayant po...

...on 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Avis de motion e...

...d’un lot doivent être perpendiculaires à la ligne de rue. DIMENSION ET SUPERFICIE D’UN LOT Les dispositions concernant les dimensions et la superficie d’un lot pour chacune des zones sont présentées à l’item « Lotissement » des tableaux...

...r le soussigné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règlement de zonage...

...n d e à ce qu e l e co n s e il m u n ic i p a l e x e r ce s o n p o u v o i r d e s u rv e ill an c e c o n ce rna n t l e 7 1 , r ue D ub o i s . Ell e d e m a n d e é g a l e m e n t s i l e s c a d r e s c o m m é m o r a...