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...l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte - Thérèse peuvent agir à titre de personnes -ressources du Comité. Ces fonctionnaires municipaux ne sont pas des membre s du Comité et n’ont pas de droit de vote . »...

...tallations suivantes pour profiter du plein air et bouger à leur rythme : Circuit TREKFIT Situé au parc Jardin des Sources, le circuit TREKFIT propose un circuit d’entraînement en plein air qui inclut un parcours adapté pour les utilisateur...

...e culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin des sources (300, chemin de la Côte -Saint -Louis Ouest) • District 4 - Chapleau Sections 401 à 405 : Centre culturel et...

...tion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2...

...ation par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Désignation des...

...ment affecté projets spéciaux 6.5 Émission d'obligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomi...

...ge 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS ,...

...uditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S...

...r laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleur ne sont pas maintenues constantes et/ou la ou les sources ne sont pas maintenue(s) stationnaire(s). ENSEIGNE ANIMÉE: Enseigne lumineuse sur laquelle le de...

...mande ; b) établir des comités d’étude formés de ses membres ou de certains d’entre eux, ou d’autres personnes ressources dont les services peuvent lui être nécessaires pour le traitement de la demande ; c) accepter ou refuser un...

...ements de santé et de services sociaux visés par la Loi sur les services de santé et les services sociaux, y compris les ressources intermédiaires et de type familial; • Résidences privées pour aînés; • Usages récréatifs intensifs (terrains de...

...as échéant; 3° L’échelle du plan; 4° Le nord; 5° La date d’exécution du plan et de ses révisions, le cas échéant; 6° Les sources documentaires du plan, le cas échéant. Un document pour une demande de permis de lotissement, de permis de constr...

...et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S....

...3 -461 2023 -462 2023 -463 2023 -464 2023 -465 2023 -466 2023 -467 – 3 –  7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomin...

...dication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un e directrice du Service des finances et trésorière – Service des finan...

...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2...

...tagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à...

...es faits saill ants - rapport financier consolidé 2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2...

...ALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2023 -42 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme...

...e en démolition – 160, rue Turgeon - 62 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10...

...t et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et aux excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – règlement n o 1183 N.S....

...TION MUNICIPALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opéra...

...estissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 M...

....1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS ,...

...ction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7...