95 résultats pour

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2024-608 Sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la...

...6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2...

...x pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour...

...ux pour la restauration de l'habitat du poisson et l'aménagement d'un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-53 — Achat d'habits de combat incendie 5.4. Adjudication du contrat 2025-74 — Re...

...x pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour...

...u’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-139 — Migration de la passerelle de paiement ACCEO Transphere, pour Constat Ex...

...du rapport du vérificateur externe - 220 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7.- RESSOURCES HUMAINES RÉSOLUTION 2025-314 Sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par...

...ite portant atteinte à l’honne ur et à la dignité de la fonction d’élu. ARTICLE 8 : UTILISATION DES RESSOURCES DE LA VILLE Un membre du conseil ne peut utiliser des ressources de la Ville ou d’un organisme m...

...e portant atteinte à l’honneur et à la dignité de la fonction d’élu. ARTICLE 8 : UTILISATION DES RESSOURCES DE LA VILLE Un membre du conseil ne peut utiliser des ressources de la Ville ou d’un organism...

...CMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Abolition, création de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8. ADMINISTRATION...

...Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention. 1.11 Bruit de fond Bruit caractéri...

....1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N...

...lon l’article 20 d non facturable lors du transfert d’un immeuble résultat du décès d’une personne) 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2...

...la tarification des services incendies 6. FINANCES6.1. Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination...

...nt via les excédents de fonctionnement non affectés 2026 6.5. Programme de rénovation des habitations à loyer modique 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2026 — règlement no 1338 N.S. Généré le 30 janvi...

...vier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUN...

...on et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUN...

...t affectation des excédents affectés 6.10. Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION...

...ncières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novemb...

...e culturel et communautaire Thérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Sections 305 et 306 : Résidence Jardin des sources (300, chemin de la Côte -Saint -Louis Ouest) • District 4 - Chapleau Sections 401 à 405 : Centre culturel et...

...la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de...

...mière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un c...

...apeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisatio...

...ique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation d...

...e de dette 6.4. Dépôt des faits saillants du rapport financier consolidé 2025 et du rapport du vérificateur externe 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation...