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...s des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration incluant leur nom, prénom, lieu de résidence et adresse courriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code post...

...e aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un...

...-Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémen - ta ire/multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement...

...e pour en favoriser la vente. Façade principale Façade du bâtiment où l’on retrouve généralement l’entrée principale, l’adresse civique et une composition architecturale plus articulée que les autres façades du bâtiment. Fossé Petite dépre...

...une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat...

...24 Objectifs Critères h) Une enseigne doit, par sa forme, ses dimensions, son emplacement et son message, s’adresser d’abord aux piétons. 4° Préconiser l’homogénéité des enseignes détachées dans le « Village » a) Les enseign...

...; Article 101. 59 Un débarcadère est autorisé pour une durée maximale de 15 minutes, devant les adresses civiques 530 à 560 , du boulevard des Mille -Îles Ouest. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre ra en v...

...issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin référendai...

...évue aux articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un re...

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...5 $ pour une séance 50 $ pour une saison 75 $ pour une saison *(parents et enfants habitant à la même adresse)

...nées immobilières 3.6 Adoption du règlement 1200-72 N.S. – modifiant le règlement 1200 N.S. concernant les adresses civiques pour un logement supplémentaire /multigénérationnel et le ratio minimal de cases de stationnement po...

...suivants : les événements de la tempête Debby du 9 août dernier (aucun suivi ne sera effectué sur les réclamations adressées à la Ville); les actions mises en place par l’administration municipale. Les personnes présentes pourro...

Le maire de Sainte-Thérèse, monsieur Christian Charron, s’est adressé à la foule pour remercier les bénévoles de leur implication : « Cette année, la thématique de la Semaine est En route vers le bénévolat . C’est une image forte qui nous rappelle...

...il est nécessaire de posséder un compte sur Mon Espace citoyen et de se connecter à la plateforme d’inscription avec la même adresse courriel. Consultez la programmation complète au www.santateresafest.ca . Pour plus de renseignements, com...

...ités de la Ville, vous devez désormais posséder un compte sur Mon espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précédemment sur la plateforme d’inscription aux activités (IC3). Si vous éprouvez...

...ts de Sainte-Thérèse doivent désormais posséder un compte sur Mon Espace citoyen . Veuillez créer votre compte avec la même adresse courriel que vous utilisiez précédemment sur la plateforme d’inscription aux activités (IC3). Si vous éprouvez...

...révoit une distribution en porte à porte des détecteurs par l’entrepreneur qui a le mandat d’effectuer deux visites à chaque adresse pour les remettre en mains propres aux résidents et pour expliquer leur fonctionnement. Advenant l’absence du ré...

...te :  Si vous possédez un compte sur la plateforme Mon Espace citoyen , vous pouvez vous connecter à l'aide de la même adresse courriel et du même mot de passe. Compte de taxes en ligne Procédure d'inscription

...trée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal. L’adresse civique peut être distincte de celle du logement principal. Étapes du processus pour un agrandissement É...