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Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......

RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et d......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Apportez votre tricot, votre projet d'art ou tout autre passe-temps! Projection du film : Les furies (durée : 2 h) Avec ses héroïnes intenses et imparfaites, Les Furies est la première comédie sportive québécoise au féminin. Waterloo aur......

Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......

Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......

Au programme cette saison : pickleball, danse-cardio, circuit nature, gymnastique rythmique, danse country, peinture éclectique, aquarelle, club d’espagnol-français, sculpture et bien plus encore. Voir la programmation complète Une grande pa......

La Ville de Sainte-Thérèse inaugure sa centrale d’équipement située à la Maison du Citoyen au 37, rue Turgeon, Sainte-Thérèse, J7E 3H4. Cette centrale circonflexe de Sainte-Thérèse permettra à la population d’accéder gratuitement à des équipements......

Elle remercie également ses partenaires, dont l'Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides, le gouvernement du Québec et Emplois d’été Canada, dont le soutien permet de poursuivre le développement de services accessi......

Sélectionnée parmi des candidatures provenant de partout au Québec, Sainte-Thérèse s’est démarquée par la rapidité, la rigueur et l’innovation qui ont guidé l’ensemble de ses opérations. Dès les premiers avis météorologiques, l’Organisation municipa......

Ces équipements permettront d’assurer la continuité des opérations de pompage des eaux et le maintien de services municipaux essentiels lors de pannes d’électricité causées notamment par des tempêtes, des pluies abondantes ou d’autres événements mét......

C’est avec fierté que la Ville de Sainte Thérèse annonce le retour du Programme de soutien aux actions environnementales pour l’année 2026. « Pour une troisième année consécutive, le conseil municipal met en place un programme qui sert à......